RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L?EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUT...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUT...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

MALEVILLE (Jacques de)

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT, un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la secti...

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT, un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour...

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XIXe siècle

KRUEGER (Paul), MOMMSEN (Theodor)

CORPUS JURIS CIVILIS, vol. primum : Institutiones ; vol. secundum : Codex iustinianus ; editio stereotypa altera

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XIXe siècle

GUYOT (Yves)

LA RÉVISION DU PROCÈS DREYFUS, Faits et Documents juridiques

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XIXe siècle

SALLES (Georges)

L?INSTITUTION DES CONSULATS. SON ORIGINE, SON DÉVELOPPEMENT AU MOYEN ÂGE CHEZ LES DIFFÉRENTS PEUPLES, extrait de la Revue d?H...

L’INSTITUTION DES CONSULATS. SON ORIGINE, SON DÉVELOPPEMENT AU MOYEN ÂGE CHEZ LES DIFFÉRENTS PEUPLES, extrait de la Revue d’Histoire diplomatique

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XIXe siècle

JOLLY (Jules)

PHILIPPE LE BEL. SES DESSEINS, SES ACTES, SON INFLUENCE

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XIXe siècle

LOISELEUR (Jules)

RAVAILLAC ET SES COMPLICES. L?évasion d?une Reine de France. La mort de Gabrielle d?Estrées. Mazarin et le duc de Guise, coll...

RAVAILLAC ET SES COMPLICES. L’évasion d’une Reine de France. La mort de Gabrielle d’Estrées. Mazarin et le duc de Guise, coll. Questions...

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XIXe siècle

AUDIN (J.-M.)

HISTOIRE DE HENRI VIII ET DU SCHISME D’ANGLETERRE, nouvelle éd. (2e)

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XIXe siècle

TROUVÉ (le baron)

LE DAUPHIN - DUC DE BOURGOGNE - PETIT-FILS DE LOUIS XIV, 1682 - 1712. Étude historique

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XIXe siècle

VIAL (Victor)

DE LA MANUS en Droit romain, Université de France, Faculté de droit d’Aix

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XIXe siècle

PONT (Paul)

EXPLICATION DES TITRES XVIII ET XIX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudenc...

EXPLICATION DES TITRES XVIII ET XIX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou...

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XIXe siècle

CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)

?UVRES DE CORMENIN : LIVRE DES ORATEURS, 18e éd. augmentée de portraits inédits (t. I et II) ; manque appendice au t. I (p. 3...

ŒUVRES DE CORMENIN : LIVRE DES ORATEURS, 18e éd. augmentée de portraits inédits (t. I et II) ; manque appendice au t. I (p. 369 à 409) ; manque t....

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XIXe siècle

LAROMBIÈRE (Léobon)

THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, Livre III, du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386 : t. II,...

THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, Livre III, du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386 : t. II, III, IV et V...

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XIXe siècle

BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)

DE L?ORIGINE ET DES PROGRÈS DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE OU HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ET PRIVÉ DE LA FRANCE depuis la fondation...

DE L’ORIGINE ET DES PROGRÈS DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE OU HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ET PRIVÉ DE LA FRANCE depuis la fondation de la monarchie...

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XIXe siècle

CARRÉ (Narcisse)

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des débou...

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émolumens de...

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XIXe siècle

MOINAUX (Jules)

LES TRIBUNAUX COMIQUES, Illustrés par Stop, Préface de Jules Noriac, 1re Série, 27e éd.

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous c...

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe,...

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XIXe siècle

VIDAL (Georges)

ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA JURISPRUDENCE POUR PROTÉGER LES FIANCÉS CONTRE LEURS FRAUDES RÉCIPROQUES. Lue ...

ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA JURISPRUDENCE POUR PROTÉGER LES FIANCÉS CONTRE LEURS FRAUDES RÉCIPROQUES. Lue à ‘Académie de...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Trai...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions s...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, 3ème...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLU...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l?indication des ...

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUT...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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