TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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OUDOT (Charles-François)

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage po...

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage posthume

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ALBOIZE DE PUJOL (Jules-Édouard) et MAQUET (Auguste)

LES PRISONS DE L’EUROPE, (mq. t. I & II)

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[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, concernant LE RÉGIME...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL, T. II uniquement

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XIXe siècle

BERRIAT-SAINT-PRIX (Félix)

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des ...

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des termes techniques, la...

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Livres anciens

XIXe siècle

BIBLIOTHÈQUE WALINE (2) — CATALOGUE 2023

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 3e éd. revue et considérablement augmentée

GANS (Édouard de), DE LOMÉNIE (Louis de), SAINT-MARC-GIRARDIN

HISTOIRE DU DROIT DE SUCCESSION EN FRANCE, AU MOYEN ÂGE, Précédée d’une notice sur la vie et les ouvrages de Gans

CADRÈS (Émile)

LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COMMERCIAL, Suivi d’un commentaire du contrat de commission

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

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OUDOT (Charles-François)

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ALBOIZE DE PUJOL (Jules-Édouard) et MAQUET (Auguste)

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