LE NOUVEAU VALIN, OU CODE COMMERCIAL MARITIME, ACCOMPAGNÉ 1°. Du Commentaire de Valin sur les dispositions de l’Ordonnance de la Marine qui ont été...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAPLANCHE (Jean de)

LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

OLIVIER MARTIN (François)

HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, t. II fascicules 1 et 2 [mq. t. I]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUDOUIN-BUGNET (Pierre)

LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS EN ALLEMAGNE, LOI DU 30 JANVIER 1937

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COUVRAT (Pierre)

LES AGENCES DE VOYAGES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Gérard Cornu, Bibl. de droit privé, t. LXXIV

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XIXe siècle

DEMANTE (Gabriel)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIe siècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abol...

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIe siècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAILLARD (Georges)

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA VENTE À CRÉDIT DES VALEURS À LOTS, Devant le droit, Devant le Parlement et devant l’opinion publ...

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA VENTE À CRÉDIT DES VALEURS À LOTS, Devant le droit, Devant le Parlement et devant l’opinion publique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POPLU (Pierre)

LES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL, Statut, bilan et perspectives, Avec 36 croquis et tableaux, coll. L’administration no...

LES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL, Statut, bilan et perspectives, Avec 36 croquis et tableaux, coll. L’administration nouvelle

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BROCHARD (Jean)

MANUEL DU CONTRAT DE TRAVAIL devant le Conseil de Prud’hommes et la Cour, Les conventions collectives

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SCHERER (Charles)

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LORD LLOYD OF HAMPSTEAD

INTRODUCTION TO JURISPRUDENCE, Third edition

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Rodière]

ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RICHARD (André)

DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN MATIÈRE VINICOLE, Thèse pour le Doctorat présentée à la Faculté de Droit de l’...

DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN MATIÈRE VINICOLE, Thèse pour le Doctorat présentée à la Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux...