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DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tiré du traité des Offices de C.L.I. non encore imprimé

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XVI-XVIIIe siècles

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, Nouvelle éd., corrigée & augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

FAVOREU (Louis)

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de dro...

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L?USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FR...

ŒUVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vent...

ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vente, Nouvelle éd....

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XVI-XVIIIe siècles

DESPEISSES (Antoine)

LES ?UVRES DE M. ANTOINE DESPEISSES, ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER ; où toutes les plus importantes matières du Dro...

LES ŒUVRES DE M. ANTOINE DESPEISSES, ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER ; où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont...

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XVI-XVIIIe siècles

CASTEL (Perard)

PARAPHRASE DU COMMENTAIRE DE M. CHARLES DU MOULIN SUR LES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE REÇUES DANS LE ROYAUME DE FRANCE,...

PARAPHRASE DU COMMENTAIRE DE M. CHARLES DU MOULIN SUR LES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE REÇUES DANS LE ROYAUME DE FRANCE, Composée par Maître...

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XVI-XVIIIe siècles

MENOCHII (Iacobi) [MENOCHIO (Giacomo)]

t. I : IACOBI MENOCHII PAPIENSIS, Iurisc. Excellentissimi, Regiæ Catholic. Maiestat. Redituum extraordinariorum Præsidis, ac ...

t. I : IACOBI MENOCHII PAPIENSIS, Iurisc. Excellentissimi, Regiæ Catholic. Maiestat. Redituum extraordinariorum Præsidis, ac secretioris intimíque...

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XVI-XVIIIe siècles

MONTHOLON (Jacques de)

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu?à Noël 1621. Colli...

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu’à Noël 1621. Colligez et recueillis par...

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XVI-XVIIIe siècles

JUSTINIANUS [Justinien], ACCURSII (Francisci) [ACCURSE (François)]

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina dec...

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina declarabuntur.

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des T...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième &...

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XVI-XVIIIe siècles

[Voltaire], BAILLY (Jean Sylvain)

LETTRES SUR L?ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L?ANCIENNE HISTOIRE DE L?ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l?origine des Sc...

LETTRES SUR L’ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L’ANCIENNE HISTOIRE DE L’ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l’origine des Sciences, adressées à...

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XVI-XVIIIe siècles

DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)

ESSAI SUR L?HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE C...

ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE Contenant les...

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XVI-XVIIIe siècles

MONTESQUIEU (Charles de Secondat, baron de)

?UVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs pièces qui n?avoient pas paru ...

ŒUVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs pièces qui n’avoient pas paru jusqu’à présent.-...

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XVI-XVIIIe siècles

BOURJON (François)

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des J...

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes &...

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XVI-XVIIIe siècles

[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)]

ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par l’Assemblée Nationale, Des années 1789, 1790 et 1791, 2e éd.

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS. Nouvelle éd., Revue, corrigée et augmentée des ...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS. Nouvelle éd., Revue, corrigée et augmentée des Troisième et...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnance]

FORMULES [D?ACTES ET DE PROCÉDURES] POUR L?EXÉCUTION DE L?ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Roy de France & de Navarre, Donnée à S. Ge...

FORMULES [D’ACTES ET DE PROCÉDURES] POUR L’EXÉCUTION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Roy de France & de Navarre, Donnée à S. Germain en Laye, au...

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude de)

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements ren...

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements rendus touchant la...

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XVI-XVIIIe siècles

[POUJAND]

PLAN GÉNÉRAL DE RÉGIE FERME DES DOMAINES ET DROITS Y JOINTS ; Et instructions sur les droits de controlle des Exploits, Greff...

PLAN GÉNÉRAL DE RÉGIE FERME DES DOMAINES ET DROITS Y JOINTS ; Et instructions sur les droits de controlle des Exploits, Greffes & Droits...

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XVI-XVIIIe siècles

[VENDRE DE LA TOULOUBRE]

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE, Avec des observations, Nouvell...

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE, Avec des observations, Nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DE...

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, Selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur...

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, Selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, nouvelle éd.

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