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DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE, ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphab...

DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE, ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique Les matières...

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XVI-XVIIIe siècles

COCHIN (Henry)

ŒUVRES CHOISIES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT

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XVI-XVIIIe siècles

HOTMAN (François), [HALOANDER (Gregor)]

CODICIS DOMINI IUSTINIANI SACRATISSIMI PRINCIPIS EX REPETITA PRAELECTIONE Libri nouem priores, ad vetustissimorum exemplarium...

CODICIS DOMINI IUSTINIANI SACRATISSIMI PRINCIPIS EX REPETITA PRAELECTIONE Libri nouem priores, ad vetustissimorum exemplarium, atque ad ipsius...

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XVI-XVIIIe siècles

DE CURTE (Rochi) [CURTIUS (Rochus)]

TRACTATUS PUTILIS & QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS : Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi de Curte Papieñ. iura c...

TRACTATUS PUTILIS & QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS : Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi de Curte Papieñ. iura canonica ordinarie...

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XVI-XVIIIe siècles

CHARONDAS LE CARON (Louis)

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de Fra...

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de France, & auctoritez...

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XVI-XVIIIe siècles

[Corpus juris civilis], GOTHOFREDO (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ....

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ. Tomus I....

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XVI-XVIIIe siècles

[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 a...

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 août 1789, [15 p.]...

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XVI-XVIIIe siècles

[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices n...

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le...

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XVI-XVIIIe siècles

TACITE [TACITUS (Cornelius)]

C. CORN. TACITUS EX RECENSIONE IUSTI LIPSSI ; nec non IISACI PONTANI post Lipsium aliosque

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XVI-XVIIIe siècles

LOYSEAU DE MAULÉON (Alexandre-Jérôme)

PLAIDOYERS ET MÉMOIRES DE M. LOYSEAU DE MAULEON

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XVI-XVIIIe siècles

[Rapport de Joseph Laîné, Journal militaire officiel]

ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS :Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n° ...

ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS :Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n° 617, Suite du rapport...

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude-Joseph de)

LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN AVEC DES OBSERVATIONS pour l’intelligence de ce qui est obscur, ou de ce qui a été abr...

LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN AVEC DES OBSERVATIONS pour l’intelligence de ce qui est obscur, ou de ce qui a été abrogé par le Droit des...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition

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XVI-XVIIIe siècles

BOSQUET

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; Des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires ...

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; Des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires &...

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XVI-XVIIIe siècles

PUFFENDORF (Baron Samuel de) BARBEYRAC (Jean)

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU’ILS SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, traduit du latin par Jean Barbeyrac, N...

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU’ILS SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, traduit du latin par Jean Barbeyrac, Nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

WICQUEFORT (le ministre prisonnier de)

MÉMOIRES TOUCHANT LES AMBASSADEURS ET LES MINISTRES PUBLICS

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XVI-XVIIIe siècles

BOUTARIC (François de)

LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇOIS

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XVI-XVIIIe siècles

VATTEL (Emer de)

LE DROIT DES GENS, OU PRINCIPES DE LA LOI NATURELLE, Appliqués à la conduite & aux affaires des nations & des souverains, Nou...

LE DROIT DES GENS, OU PRINCIPES DE LA LOI NATURELLE, Appliqués à la conduite & aux affaires des nations & des souverains, Nouvelle éd....

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XVI-XVIIIe siècles

GEBAUER (Georg Christian)

LEBEN UND DENKWÜRDIGE THATEN HERRN RICHARDS, erwählten römischen Kaisers

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XVI-XVIIIe siècles

[BERTHEAU (Thomas), REGNAULT (Georges), FRADIN (Pierre) ?]

DUODECIMUM [et] quintum Volumen Tractatuū, è variis iuris interpretibus collectorum, Duodecimo Tomo Tractatus sequentes ad f...

DUODECIMUM [et] quintum Volumen Tractatuū, è variis iuris interpretibus collectorum, Duodecimo Tomo Tractatus sequentes ad foliorum calculum...

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XVI-XVIIIe siècles

DELAMARE (Nicolas)

TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE DE SON ÉTABLISSEMENT, LES FONCTIONS ET LES PRÉROGATIVES DE SES MAGISTRATS ; T...

TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE DE SON ÉTABLISSEMENT, LES FONCTIONS ET LES PRÉROGATIVES DE SES MAGISTRATS ; TOUTES LES LOIX ET TOUS...

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XVI-XVIIIe siècles

BOUTARIC (François de)

TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIÈRES FÉODALES, Nouvelle éd. Revue, corrigée, & considérablement augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

RENUSSON (Philippe de)

ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE T...

ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE TRAITÉ DU DOUAIRE ;...

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des T...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième &...

XVI-XVIIIe siècles

JUIN 2024 — CATALOGUE 2023

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