Nouvelle acquisition

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DE...

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement...

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XVI-XVIIIe siècles

DUBOUIS (Louis)

LE DROIT, À CHEVAL SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX, Extrait de Drôle(s) de droit(s), Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari

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XVI-XVIIIe siècles

SOTTILE (Antoine)

LE RÈGLEMENT PACIFIQUE DES DIFFÉRENDS INTERNATIONAUX (Système de l?Arbitrage, de la Sécurité et de la réduction des armements...

LE RÈGLEMENT PACIFIQUE DES DIFFÉRENDS INTERNATIONAUX (Système de l’Arbitrage, de la Sécurité et de la réduction des armements) dans le protocole...

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XVI-XVIIIe siècles

BOULLENOIS (Louis)

QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deux Dissertations, L?une en la Question six, sur les Statuts personnels, réels &...

QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deux Dissertations, L’une en la Question six, sur les Statuts personnels, réels & mixtes ; L’autre...

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XVI-XVIIIe siècles

PUFENDORF (Samuel)

LES DEVOIRS DE L?HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU?ILS LUI SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduits du latin de feu Mr. Le Ba...

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU’ILS LUI SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduits du latin de feu Mr. Le Baron de Pufendorf par...

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XVI-XVIIIe siècles

[Anonyme]

DISSERTATION SUR LA DURÉE DE LA GARANTIE DES OUVRAGES PUBLICS

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XVI-XVIIIe siècles

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L?ALGÉRIE :- t. V : LE GOUVERNEMENT DE L?ALGÉRIE, Par Louis Milliot ;- t. XII : CARTES-INDEX, Glos...

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L’ALGÉRIE :- t. V : LE GOUVERNEMENT DE L’ALGÉRIE, Par Louis Milliot ;- t. XII : CARTES-INDEX, Glossaire, Documents...

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XVI-XVIIIe siècles

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L?ALGÉRIE :- t. III : L?ÉVOLUTION DE L?ALGÉRIE DE 1830 À 1930, Par M. E. F. Gautier ;- t. V : LE G...

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L’ALGÉRIE :- t. III : L’ÉVOLUTION DE L’ALGÉRIE DE 1830 À 1930, Par M. E. F. Gautier ;- t. V : LE GOUVERNEMENT DE...

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XVI-XVIIIe siècles

D’AGUESSEAU (Henri François)

?UVRES DE M. LE CHANCELIER D?AGUESSEAU t. I : Les Discours pour l?ouverture des audiences, Les Mercuriales, Les Réquisitoire...

ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I : Les Discours pour l’ouverture des audiences, Les Mercuriales, Les Réquisitoires et autres discours...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vent...

ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vente, Nouvelle éd....

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des T...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième &...

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XVI-XVIIIe siècles

DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)

ESSAI SUR L?HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE C...

ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE Contenant les...

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XVI-XVIIIe siècles

MONTESQUIEU (Charles de Secondat, baron de)

?UVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs pièces qui n?avoient pas paru ...

ŒUVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs pièces qui n’avoient pas paru jusqu’à présent.-...

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XVI-XVIIIe siècles

[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]

CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum...

CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum Libri IV. Digestorum...

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XVI-XVIIIe siècles

DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint)

DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c?est-à-d...

DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages...

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XVI-XVIIIe siècles

GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE, ouvrage de plusieurs juriscon...

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE, ouvrage de plusieurs jurisconsultes : mis en ordre...

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XVI-XVIIIe siècles

DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS pla...

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS placés selon l’ordre du...

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XVI-XVIIIe siècles

BRILLON (Pierre-Jacques)

DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabé...

DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique les matières...

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XVI-XVIIIe siècles

[LOYSEAU (Charles)]

DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tiré du traité des Offices de C.L.I. non encore imprimé

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XVI-XVIIIe siècles

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, Nouvelle éd., corrigée & augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

FAVOREU (Louis)

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de dro...

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L?USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FR...

ŒUVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le...

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XVI-XVIIIe siècles

MONTHOLON (Jacques de)

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu?à Noël 1621. Colli...

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu’à Noël 1621. Colligez et recueillis par...

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XVI-XVIIIe siècles

JUSTINIANUS [Justinien], ACCURSII (Francisci) [ACCURSE (François)]

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina dec...

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina declarabuntur.

XVI-XVIIIe siècles

CATALOGUE ÉTÉ 2025 — CATALOGUE 2024/2025

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