Nouvelle acquisition

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE SIMPLE POLICE, Suivi d?u...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE SIMPLE POLICE, Suivi d’un appendice contenant...

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XIXe siècle

JANNET (Claudio)

LES INSTITUTIONS SOCIALES ET LE DROIT CIVIL À SPARTE, 2e éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

REINACH (Joseph)

DISCOURS ET PLAIDOYERS POLITIQUES DE M. GAMBETTA, Publié par M. Joseph Reinach, Première partie (14 nov. 1868 - 4 sept. 1870)

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XIXe siècle

GUILLAUME (Eugène)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA VOIRIE VICINALE, Ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les Chemins vicinaux, 6e éd.

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XIXe siècle

DELABORDE (Henri-François)

CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye de N.-D. De Josaphat, Bibl. des écoles françaises d’Athènes et de Rome, Fasc. 19e

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XIXe siècle

JOURDAA (J.-B.)

TRAITÉ COMPARATIF DE L’ACTE AUTHENTIQUE ET DE L’ACTE SOUS SEINGS PRIVÉS et considérations pratiques sur quelques actes usuels

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XIXe siècle

POISSON (André)

DES CONFLITS D’ATTRIBUTION

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XIXe siècle

BEAUNE (Henri)

INTRODUCTION à l’étude historique du DROIT COUTUMIER FRANÇAIS jusqu’à la rédaction officielle des coutumes

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XIXe siècle

JANNET (Claudio)

LES INSTITUTIONS SOCIALES ET LE DROIT CIVIL À SPARTE, 2e éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

JOBBÉ-DUVAL (Émile)

ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS

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XIXe siècle

GAUTIER (Alfred)

Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LES MATIÈRES CIVILES ET JUDICIAIRES

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XIXe siècle

GARRAUD (René)

DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de...

DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de droit français

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XIXe siècle

JACQMIN (Paul)

DU DÉPÔT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS ET DE LA RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER EN MATIÈRE DE TRANSPORTS (...

DU DÉPÔT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS ET DE LA RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER EN MATIÈRE DE TRANSPORTS (Droit français),...

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

LE MARIAGE CIVIL ET LE DIVORCE DANS L’ANTIQUITÉ ET DANS LES PRINCIPALES LÉGISLATION MODERNES DE L’EUROPE. Étude de législatio...

LE MARIAGE CIVIL ET LE DIVORCE DANS L’ANTIQUITÉ ET DANS LES PRINCIPALES LÉGISLATION MODERNES DE L’EUROPE. Étude de législation comparée précédée...

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XIXe siècle

[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)

MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen

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XIXe siècle

CALVO (Charles)

LE DROIT INTERNATIONAL THÉORIQUE ET PRATIQUE PRÉCÉDÉ D’UN EXPOSÉ HISTORIQUE DES PROGRÈS DE LA SCIENCE DU DROIT DES GENS, 3ème...

LE DROIT INTERNATIONAL THÉORIQUE ET PRATIQUE PRÉCÉDÉ D’UN EXPOSÉ HISTORIQUE DES PROGRÈS DE LA SCIENCE DU DROIT DES GENS, 3ème éd. complétée, [t. II...

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XIXe siècle

LA CHAPELLE (Salomon)

HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux ...

HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux de district de...

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XIXe siècle

MILLION (Charles) & BAUME (Alexandre)

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madelei...

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madeleine Le Senne

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XIXe siècle

MASSELIN (O.)

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, mai...

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels...

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XIXe siècle

VIGNES (Édouard)

TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l?économie politique et de la statistique suivi du mouvem...

TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la...

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XIXe siècle

GATINE (René)

DE LA CESSION DES DROITS LITIGIEUX (Droit romain) ; DU RETRAIT SUCCESSORAL (Droit français)

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XIXe siècle

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain) ; DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux

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XIXe siècle

ALGLAVE (Émile) & RENAULT (Louis)

LA PERSONNALITÉ DE L’ÉTAT EN MATIÈRE D’EMPRUNT. LE GOUVERNEMENT PORTUGAIS ET L’EMPRUNT DE 1832

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XIXe siècle

COULET (Paul)

COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28 FÉVRIER 1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENAN...

COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28 FÉVRIER 1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENANT AUX MINEURS, ET À LA...

XIXe siècle

CATALOGUE DES 30 ANS — CATALOGUE 2024/2025

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