TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE Livre III, titre V, du Code Civil, t. II (uniquement)

PASCHAL (G.W.)

ANOTACIONES À LA CONSTITUCION DE ESTADOS UNIDOS (POR G.W. PASCHAL) Y CONCORDANCIAS CON LA CONSTITUCION ARGENTINA, traducidas ...

ANOTACIONES À LA CONSTITUCION DE ESTADOS UNIDOS (POR G.W. PASCHAL) Y CONCORDANCIAS CON LA CONSTITUCION ARGENTINA, traducidas del inglès las...

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XIXe siècle

GAVINI DE CAMPILE

TRAITÉ DES SERVITUDES OU CONFRONTATION DU DROIT FRANÇAIS AVEC LES LOIS ROMAINES CONCERNANT LES DROITS D’USAGE ET LES SERVICES...

TRAITÉ DES SERVITUDES OU CONFRONTATION DU DROIT FRANÇAIS AVEC LES LOIS ROMAINES CONCERNANT LES DROITS D’USAGE ET LES SERVICES FONCIERS

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XIXe siècle

TISSOT (Claude-Joseph)

LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]

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XIXe siècle

HUGUES (Henry)

LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES par ordre alphabétique avec notices et l’indication de la jur...

LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES par ordre alphabétique avec notices et l’indication de la jurisprudence...

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. IV [seul] : La féodalité - Les source du droit, La féodalité civile, L...

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. IV [seul] : La féodalité - Les source du droit, La féodalité civile, La féodalité politique

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS considéré dans ses rapports avec le droit naturel et l’économie politique, t. II [seul], nouvelle ...

ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS considéré dans ses rapports avec le droit naturel et l’économie politique, t. II [seul], nouvelle éd. revue, corrigée et...

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XIXe siècle

CURASSON (Jacques)

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la Loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées...

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la Loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les...

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XIXe siècle

BOYS (Albert du)

HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL DE LA FRANCE DEPUIS LE XVIe JUSQU’AU XIXe SIÈCLE, comparé avec celui de l’Italie, de l’Allemagne e...

HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL DE LA FRANCE DEPUIS LE XVIe JUSQU’AU XIXe SIÈCLE, comparé avec celui de l’Italie, de l’Allemagne et de l’Angleterre pour...

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XIXe siècle

LAFERRIÈRE (Firmin)

HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS :t. II : L?époque celtique (1846) ;t. V : Coutumes de France dans les ...

HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS :t. II : L’époque celtique (1846) ;t. V : Coutumes de France dans les diverses provinces (1858)

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XIXe siècle

PELLAT (Charles-Auguste)

EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN SUR LA PROPRIÉTÉ ET SES PRINCIPAUX DÉMEMBREMENTS ET PARTICULIÈREMENT SUR L’USUF...

EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN SUR LA PROPRIÉTÉ ET SES PRINCIPAUX DÉMEMBREMENTS ET PARTICULIÈREMENT SUR L’USUFRUIT (2ème éd.), suivi...