Nouvelle acquisition

CODE PRATIQUE DE LA PRESSE ET DE L?IMPRIMERIE, Contenant près de 2000 décisions judiciaires avec références aux divers recuei...

CODE PRATIQUE DE LA PRESSE ET DE L’IMPRIMERIE, Contenant près de 2000 décisions judiciaires avec références aux divers recueils de jurisprudence

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XIXe siècle

ABRAM (Alexandre)

RECHERCHES JURIDIQUES SUR LA POLICE DES EAUX, Réglementation des eaux d’irrigation

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XIXe siècle

TRAVERS (Maurice)

LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE dans les Rapports internationaux

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XIXe siècle

LALOË (Francis)

OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE

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XIXe siècle

[Code - Hongrie]

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le chan...

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite,...

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XIXe siècle

[Code - Mexique]

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d?un...

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par...

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XIXe siècle

ANDRÉ (Albert)

TRAITÉ PRATIQUE DES VENTES D?IMMEUBLES AMIABLES JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES contenant les principes généraux, les règles p...

TRAITÉ PRATIQUE DES VENTES D’IMMEUBLES AMIABLES JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES contenant les principes généraux, les règles particulières des...

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XIXe siècle

DEMANTE (Gabriel)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIe siècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abol...

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIe siècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal

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XIXe siècle

LAFORGUE (Maximilien)

DES PLAIES DU COEUR DU POINT DE VUE MÉDICO-LÉGAL

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU DROIT DE REPRÉSENTATION, 2e éd.

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XIXe siècle

HAUPT (Ottomar)

ARBITRAGES ET PARITÉS, TRAITÉ DES OPÉRATIONS DE BANQUE contenant les usages commerciaux, la théorie des changes et monnaies, ...

ARBITRAGES ET PARITÉS, TRAITÉ DES OPÉRATIONS DE BANQUE contenant les usages commerciaux, la théorie des changes et monnaies, les dettes publiques...

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XIXe siècle

DURAND-MORIMBAU (Ernest)

LA JURIDICTION COMMERCIALE. Manuel-Formulaire des JUGES CONSULAIRES à l’usage des Magistrats, Électeurs, Auxiliaires et Justi...

LA JURIDICTION COMMERCIALE. Manuel-Formulaire des JUGES CONSULAIRES à l’usage des Magistrats, Électeurs, Auxiliaires et Justiciables des Tribunaux...

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XIXe siècle

GIRY (Jean Marie Joseph Arthur)

MANUEL DE DIPLOMATIQUE. Diplômes et Chartes - Chronologie technique - Éléments critiques et Parties constitutives de la Teneu...

MANUEL DE DIPLOMATIQUE. Diplômes et Chartes - Chronologie technique - Éléments critiques et Parties constitutives de la Teneur des Chartes - Les...

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XIXe siècle

PERREAU (Étienne-Hippolyte)

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIER...

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES...

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XIXe siècle

THIEBAULD (Charles) et HENRY (Albert)

COMMENTAIRE DES ARTICLES RÉVISÉS DE LA CONSTITUTION BELGE d’après les discussions et le documents législatifs

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XIXe siècle

BAMBERGER (Louis)

LE MÉTAL-ARGENT À LA FIN DU XIXe SIÈCLE, Traduit par Raphael-Georges Lévy, Coll. d?auteurs étrangers contemporains ;1er, 2e ...

LE MÉTAL-ARGENT À LA FIN DU XIXe SIÈCLE, Traduit par Raphael-Georges Lévy, Coll. d’auteurs étrangers contemporains ;1er, 2e et 3e suppléments au...

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XIXe siècle

FLOUCAUD-PÉNARDILLE (Étienne)

DES DROITS DE L’ÉPOUX SURVIVANT. Exposé théorique & pratique de la Loi du 9 mars 1891 (art. 767 et 205 du Code civil)

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XIXe siècle

CARPENTIER (Adrien) et MAURY (G.)

TRAITÉ PRATIQUE DES CHEMINS DE FER, Ext. du Répertoire général alphabétique du droit français

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU DROIT DE REPRÉSENTATION

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XIXe siècle

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 2e éd. revue et corrigée

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XIXe siècle

ZEVORT (Edgar)

LA FRANCE SOUS LE RÉGIME DU SUFFRAGE UNIVERSEL, Bibl. d’Histoire illustrée

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XIXe siècle

COURIER (Paul-Louis)

?UVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d?une traduction d?Hérodote ...

ŒUVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d’une traduction d’Hérodote - Pastorales de...

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XIXe siècle

PAEPE (Polydore de)

ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES ÉTATS ÉTRANGERS et de leurs Agents politiques, diplomatiques ou consulaires

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XIXe siècle

CHANCEREL (Lucien)

L’USUFRUIT DES DOMAINES FORESTIERS

XIXe siècle

CATALOGUE DES 30 ANS — CATALOGUE 2024/2025

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