TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd. publiée d?après les notes laissées par l?auteur et augmentée d?un appendice s...

TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd. publiée d’après les notes laissées par l’auteur et augmentée d’un appendice sur l’état actuel de...

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XIXe siècle

BRIÈRE VALIGNY (L.)

CODE DE L?ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l?ensemble des documents de législation, d?administration et de jurisprudence rela...

CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l’ensemble des documents de législation, d’administration et de jurisprudence relatifs à cette matière,...

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XIXe siècle

DE NERVO (Robert)

DE LA DÉCENTRALISATION EN 1829 ET EN 1833, Étude précédée de quelques mots sur le projet de Nançy

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XIXe siècle

ASSOLLANT (Alfred)

1812, CAMPAGNE DE RUSSIE

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XIXe siècle

PELLAT (Charles-Auguste)

TEXTES CHOISIS DES PANDECTES, Traduits et commentés, 2e éd., corrigée et augmentée

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XIXe siècle

CIVAL (H.)

LES ORDRES AMIABLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L?EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOL...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

DUTRUC (Gustave)

LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant : Dans une première partie, les divers textes du Code d?instruction cri...

LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant : Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à...

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XIXe siècle

MARTENS (Charles de)

LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES FONCTIONS DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES ; SUIVI D?UN TRAITÉ DES ACT...

LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES FONCTIONS DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES ; SUIVI D’UN TRAITÉ DES ACTES ET OFFICES DIVERS...

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XIXe siècle

BÉCHARD (Ferdinand)

DROIT MUNICIPAL DANS LES TEMPS MODERNES (XVIe et XVIIe siècles)

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XIXe siècle

GALOPIN (Auguste)

DES VOITURIERS PAR TERRE, PAR EAU ET PAR CHEMIN DE FER OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRANSPORTS

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XIXe siècle

BLANCHE (Armand)

DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER ET DE LA RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES, coll. Contentieux des chemins de fer

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XIXe siècle

[Code], TEULET (Auguste-François)

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents...

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle...

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XIXe siècle

WODON (Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA POSSESSION et des ACTIONS POSSESSOIRES

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XIXe siècle

LAFERRIÈRE (Édouard)

RIVALITÉS DES PARLEMENTS AVEC LES INTENDANTS ET LE CONSEIL DU ROI

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XIXe siècle

BERTRAND (Edmond)

ÉTUDES ANGLAISESI. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN ANGLETERRE.II. DES ENQUÊTES LÉGISLATIVES EN ANGLETERRE.Conférence des attac...

ÉTUDES ANGLAISESI. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN ANGLETERRE.II. DES ENQUÊTES LÉGISLATIVES EN ANGLETERRE.Conférence des attachés, extrait de la Revue...

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XIXe siècle

LAINÉ (Armand)

QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig. XX. IV. - Code, liv...

QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig. XX. IV. - Code, liv. VIII, tit. XVIII et...

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XIXe siècle

DELAINE (E.) juge suppléant au tribunal de première instance d’Épernay

ÉTUDES SUR L’ORGANISATION JUDICIAIRES, Des règlements de juges en matière civile, Conférence des attachés

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XIXe siècle

DUVERGER (François)

MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comm...

MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comme délégués du juge...

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XIXe siècle

BÉDARRIDE (Jassuda)

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838, 4e éd. (2e tirage), revue et mise au courant de...

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838, 4e éd. (2e tirage), revue et mise au courant de la doctrine et de la...

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XIXe siècle

AMPÈRE (Jean-Jacques)

L’HISTOIRE ROMAINE À ROME, t. IV [seul], 2ème éd.

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XIXe siècle

COURTILLOLES (E.F.L. de)

RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS À LA TENUE DES ÉTATS GÉNÉRAUX DU GRAND BAILLIAGE D’ALENÇON EN 1789, recueillis par E. F. L. de C.

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XIXe siècle

BRIÈRE VALIGNY (L.)

CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’ensemble des documents de législation, d’administration et de jurisprudence rela...

CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’ensemble des documents de législation, d’administration et de jurisprudence relatifs à cette matière,...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLU...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

XIXe siècle

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