PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 2e éd. revue et considérablement au...

PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 2e éd. revue et considérablement augmentée

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XIXe siècle

GADRAT (Jean-Paul-Vincent)

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES D?APRÈS LA LOI DU 28 MAI 1838, 2e éd. entièrement refondue et mise au courant de la juri...

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES D’APRÈS LA LOI DU 28 MAI 1838, 2e éd. entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus...

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XIXe siècle

COLLIER (Arthur)

TENUE DE L?ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l?usage des officiers de l?état civil contenant la législation étrangère sur le mar...

TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usage des officiers de l’état civil contenant la législation étrangère sur le mariage

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XIXe siècle

[AVRIL (Auguste)]

L’ANGLETERRE, ÉTUDES SUR LE SELF-GOVERNMENT

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XIXe siècle

GONCOURT (Edmond et Jules de)

HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE PENDANT LA RÉVOLUTION, 2e éd. ;HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE PENDANT LE DIRECTOIRE, 2e éd.

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XIXe siècle

BAZOT (Théophile)

DE LA RÉCIDIVE D’après la loi des 18 Avril - 13 Mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal

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XIXe siècle

POLAIN (Lambert)

RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE STAVELOT, 648-1794

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XIXe siècle

ESPINAY(Gustave d’)

LES CARTULAIRES ANGEVINS, Étude sur le droit de l’Anjou au Moyen Âge

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XIXe siècle

[Expropriation], ARNAUD (Camille)

MANUEL DU DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE

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XIXe siècle

BERTAULD (Alfred)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES, 2e éd.

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XIXe siècle

FRANCK (Adolphe)

PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et GODOFFRE (Ambroise)

COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE DANS L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Comprenant : avec les solutions ...

COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE DANS L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Comprenant : avec les solutions de la doctrine et les...

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XIXe siècle

AUTHELANDE (A. D’)

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…)...

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…) sous la direction de...

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XIXe siècle

[HENRYS (Claude)], PERRIN (Gabriel)

BARREAU DE LYON, DISCOURS prononcé le 30 novembre 1863, à la Séance d’ouverture des conférences de l’Ordre des Avocats, par G...

BARREAU DE LYON, DISCOURS prononcé le 30 novembre 1863, à la Séance d’ouverture des conférences de l’Ordre des Avocats, par G. PERRIN, Avocat à la...

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XIXe siècle

NAMUR (Parfait)

COURS D’INSTITUTES ET D’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN à l’usage des élèves de candidature en droit, 2 t. en 1 vol.

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XIXe siècle

BONNESŒUR (M.)

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (?). Le tout avec les calculs applicables à chacu...

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacun des droits (…),...

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XIXe siècle

MARS 2025 — CATALOGUE 2024

BATBIE (Anselme)

PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 2e éd. revue et considérablement au...

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