XIXe siècle

JEANVROT (Victor)

LA QUESTION DU SERMENT

SCHULTE (Frédéric de)

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE L?ALLEMAGNE, Traduit et annoté sur la 5e éd. par Marcel Fournier, Précédé d?une intr...

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE L’ALLEMAGNE, Traduit et annoté sur la 5e éd. par Marcel Fournier, Précédé d’une introduction par Ernest...

BUCHÈRE (Ambroise)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L?ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES appartenant aux mineurs et interdits et la c...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES appartenant aux mineurs et interdits et la conversion de ces...

PELLERIN (Albert)

DES RAPPORTS DES NOTAIRES AVEC LE MINISTÈRE PUBLIC, Formulaires d’actes pour cessions et suppressions d’office de notaire

ACCARIAS (Calixte)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN CONTENANT AVEC L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LE TEXTE, LA TRADUCTION ET L’EXPLICATION DES INSTITUTES...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN CONTENANT AVEC L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LE TEXTE, LA TRADUCTION ET L’EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN, et...

GRIFFATON (Joseph)

ÉTUDE SUR LA CLÔTURE DES HÉRITAGES, Modifications apportées aux Articles 666 à 673 du Code civil (Loi du 20 Août 1881)

CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des que...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 6e...

JOURDAN (Alfred)

COUR ANALYTIQUE D’ÉCONOMIE POLITIQUE PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT

GARSONNET (Eugène)

COURS DE PROCÉDURE, Organisation judiciaire - Compétence et procédure en matière civile et commerciale, t. I [seul]

[Barbier], BAUDOUIN

PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BARBIER Procureur général près la Cour de cassation de Paris

VILLETARD DE LAGUÉRIE

Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1882 de la Cour d’appel de Paris

PONT (Paul)

DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TITRES AU PORTEUR ET DE SON EFFET D’APRÈS LA LOI DU 24 JUILLET 1867

PONT (Paul)

DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TITRES AU PORTEUR ET DE SON EFFET D’APRÈS LA LOI DU 24 JUILLET 1867