[Code], TEULET (Auguste-François)

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les lois usuelles, une Table générale des matières, un Dictionnaire des termes du droit, 13e éd. – Nouveau tirage

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1866

Editeur : Lesigné aîné

Description : ptt in-8, demi-chagrin brun, tit. et fleurons dorés sur dos lisse, fers à froid encadrants, (rel. frottée et désolidarisée, coupes et coins frottés avec mq., mors marqués), int. assez frais, 597-34 p.

Ouvrage regroupant les textes des codes principaux ainsi qu’un supplément renfermant l’ensemble des lois usuelles par ordre alphabétique de matières ainsi qu’un dictionnaire des termes du droit. Au même titre que l’ensemble des recueils de textes, cet ouvrage est utile en tant qu’il donne une photographie de l’état du droit à un moment précis, et spécialement pour celui-ci en ce qu’il contient l’ensemble de la législation et de la réglementation impériales et qu’on ne trouve pas, compte tenu de leur abrogation, dans les recueils postérieurs.
45 €
(Réf. 51179)
TTC

Mots clés : Droit constitutionnel

Ouvrage regroupant les textes des codes principaux ainsi qu’un supplément renfermant l’ensemble des lois usuelles par ordre alphabétique de matières ainsi qu’un dictionnaire des termes du droit. Au même titre que l’ensemble des recueils de textes, cet ouvrage est utile en tant qu’il donne une photographie de l’état du droit à un moment précis, et spécialement pour celui-ci en ce qu’il contient l’ensemble de la législation et de la réglementation impériales et qu’on ne trouve pas, compte tenu de leur abrogation, dans les recueils postérieurs.
51179

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1866
Date d’édition
1866-01-01
Editeur
Lesigné aîné
Description
ptt in-8, demi-chagrin brun, tit. et fleurons dorés sur dos lisse, fers à froid encadrants, (rel. frottée et désolidarisée, coupes et coins frottés avec mq., mors marqués), int. assez frais, 597-34 p.

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