CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l?édition originale de l?Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l?exposé des moti...

CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table...

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XIXe siècle

VON GLÜCK (Christian Friedrich)

AUSFÜHRLICHE ERLÄUTERUNG DER PANDECTEN NACH HELLFELD EIN COMMENTAR, Serie der Bücher 43 und 44, Dritter Theil

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XIXe siècle

BIRET (Aimé Charles Louis Modeste)

TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et p...

TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et par la jurisprudence...

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XIXe siècle

FIÈVÉE (Joseph)

EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819

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XIXe siècle

SIMON (Jules)

LA LIBERTÉ, 2è éd.

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XIXe siècle

PREVOST-PARADOL (Lucien Anatole dit Sorel)

LA FRANCE NOUVELLE, 3e éd.

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XIXe siècle

BUCHER (Lothar)

DER PARLAMENTARISMUS, WIE ER IST, Zweite vermehrte und verbesserte Auflage

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XIXe siècle

PIGEAU (Eustache-Nicolas)

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renferm...

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renfermant la procédure...

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XIXe siècle

LAVELEYE (Émile de)

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d?une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et l...

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d’une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et l’État et l’Individu

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XIXe siècle

RAOUL-DUVAL

ÉTUDE SUR LES PRINCIPES SUCCESSIFS ET LES DÉVELOPPEMENTS DU DROIT PÉNAL FRANÇAIS, considérés dans leurs rapports avec le Code...

ÉTUDE SUR LES PRINCIPES SUCCESSIFS ET LES DÉVELOPPEMENTS DU DROIT PÉNAL FRANÇAIS, considérés dans leurs rapports avec le Code impérial de 1810,...

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION D’ANGLETERRE DEPUIS L’AVÈNEMENT DE CHARLES Ier JUSQU’À SA MORT, 4ème éd.

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XIXe siècle

LA MENNAIS (Abbé Félicité de) / LA FOREST (Antoine de) / DE BONALD (Louis)

LA MENNAIS, DES PROGRÈS DE LA RÉVOLUTION ET DE LA GUERRE CONTRE L’ÉGLISE ;LA FOREST, L’INTERRÈGNE, LE RÈGNE ET LES MOYENS OU...

LA MENNAIS, DES PROGRÈS DE LA RÉVOLUTION ET DE LA GUERRE CONTRE L’ÉGLISE ;LA FOREST, L’INTERRÈGNE, LE RÈGNE ET LES MOYENS OU CINQ ANNÉES DE...

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

HISTOIRE DE LA CIVILISATION EN FRANCE DEPUIS LA CHUTE DE L’EMPIRE ROMAIN JUSQU’EN 1789, Cours d’histoire moderne 1929 et 1930...

HISTOIRE DE LA CIVILISATION EN FRANCE DEPUIS LA CHUTE DE L’EMPIRE ROMAIN JUSQU’EN 1789, Cours d’histoire moderne 1929 et 1930 [mq. les t. 5 et 6]

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XIXe siècle

ROSELLY DE LORGUES

LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRANCE PAR LE PRESBYTÈRE, L’ÉCOLE ET LA MAIRIE, 3ème éd. refondue et considérable...

LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRANCE PAR LE PRESBYTÈRE, L’ÉCOLE ET LA MAIRIE, 3ème éd. refondue et considérablement augmentée

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XIXe siècle

CHICOISNEAU (René)

NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS, renfermant la législation la plus complète et le plus récente en matière civile, rurale, comme...

NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS, renfermant la législation la plus complète et le plus récente en matière civile, rurale, commerciale et...

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XIXe siècle

MONTESQUIEU

DE LA GRANDEUR DE ROMAINS ET DE LEUR DÉCADENCE avec la dissertation sur le politique des romains dans la religion, le dialogu...

DE LA GRANDEUR DE ROMAINS ET DE LEUR DÉCADENCE avec la dissertation sur le politique des romains dans la religion, le dialogue de Sylla et...

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XIXe siècle

DULAC (Louis)

DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE ET THÉORIE DE L’EXÉCUTION TESTAMENTAIRE, Université de Toulouse, Faculté de Droit

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XIXe siècle

LABOULAYE (Édouard)

LA PARTI LIBÉRAL SON PROGRAMME ET SON AVENIR, 2e éd.

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XIXe siècle

GARNIER (François-Xavier-Paul)

TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES

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XIXe siècle

MILLION (Charles) & BAUME (Alexandre)

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madelei...

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madeleine Le Senne

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS, 5ème série, t. III contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l’année 1815,...

BULLETIN DES LOIS, 5ème série, t. III contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l’année 1815, n° 70 à 97 (du 3o...

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XIXe siècle

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE, Décrets - Arrêts - Circulaires - Décisions, Année 1882

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XIXe siècle

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

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XIXe siècle

DEMANTE (Antoine Marie), COLMET DE SANTERRE (Édouard)

COURS ANALYTIQUE DE CODE NAPOLÉON continué depuis l’article 980 par E. Colmet de Santerre, t. V [seul] : Art. 1101-1386, Des ...

COURS ANALYTIQUE DE CODE NAPOLÉON continué depuis l’article 980 par E. Colmet de Santerre, t. V [seul] : Art. 1101-1386, Des Contrats ou Des...

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