LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : Du Cautionnement et des Transactions, Commentaires des titres ...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : Du Cautionnement et des Transactions, Commentaires des titres XIV et XV, livre III,...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris de titre de la vente. DE LA PRESCRIPTION, o...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris de titre de la vente. DE LA PRESCRIPTION, ou Commentaire du titre...

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XIXe siècle

AUCOC (Léon)

DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charges, Des Ressources propres des sections, De la gestion de leurs biens et de la ...

DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charges, Des Ressources propres des sections, De la gestion de leurs biens et de la représentation de...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE...

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XIXe siècle

FOURNEL (Jean-François)

TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

WILHELM (Albert)

LE DROIT ROMAIN RÉSUMÉ EN TABLEAUX SYNOPTIQUES, matières spéciales au premier examen de Licence, 2ème éd. revue et corrigée

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XIXe siècle

BLONDEAU (Hyacinthe)

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION À L’ÉTUDE ...

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT

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XIXe siècle

[Institutes de Justinien], CAURROY (Adolphe-Marie du)

INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUÉES, 5ème éd. corrigée et complétée

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XIXe siècle

BARROT (Odilon)

MÉMOIRES POSTHUMES DE ODILON BARROT, t. I & t. IV : 2e éd. ; t. II & t. III : 1re éd. [complet]

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 2e éd. mise au courant de la jurisprudence

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XIXe siècle

BOILEUX (Jacques Marie)

COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL contenant l’explication de chaque article séparément, l’énonciation, au bas du commentaire, des...

COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL contenant l’explication de chaque article séparément, l’énonciation, au bas du commentaire, des questions qu’il a...

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XIXe siècle

RUBEN DE COUDER (Joseph)

DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET MARITIME contenant la législation, la jurisprudence, l’opinion des auteurs, l...

DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET MARITIME contenant la législation, la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du commerce,...

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XIXe siècle

[Code civil]

CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TR...

CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la...

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée, t. 5, 6 & 7

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XIXe siècle

DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, TAXE DES FRAIS DE JUSTICE, Éd. stéréotype faite au moyen de ...

DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, TAXE DES FRAIS DE JUSTICE, Éd. stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en...

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XIXe siècle

GRENIER (Jean)

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de toutes autres Dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. Préc...

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de toutes autres Dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. Précédé d’un Discours...

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XIXe siècle

RÉMUSAT (Paul de)

A. THIERS, coll. Les Grands Écrivains Français

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XIXe siècle

COURIER (Paul-Louis)

ŒUVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d’une traduction d’Hérodote ...

ŒUVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d’une traduction d’Hérodote - Pastorales de Longus...