ÉTUDES SUR MONTESQUIEU, Discours prononcé par M. Georges Belin Substitut à la Cour, cour d’appel d’Angers, audience solennell...

ÉTUDES SUR MONTESQUIEU, Discours prononcé par M. Georges Belin Substitut à la Cour, cour d’appel d’Angers, audience solennelle de rentrée du 3...

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XIXe siècle

DUBOIS (Georges)

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 6 JUIN 1868 SUR LES RÉUNIONS PUBLIQUES précédé d’une introduction historique e...

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 6 JUIN 1868 SUR LES RÉUNIONS PUBLIQUES précédé d’une introduction historique et suivi d’un parallèle...

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XIXe siècle

DELAINE (E.) juge suppléant au tribunal de première instance d’Épernay

ÉTUDES SUR L’ORGANISATION JUDICIAIRES, Des règlements de juges en matière civile, Conférence des attachés

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

DISCOURS PRONONCÉ PAR M. GUIZOT DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du mercredi 12 mars 1834 à l...

DISCOURS PRONONCÉ PAR M. GUIZOT DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du mercredi 12 mars 1834 à la Chambre des Députés...

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XIXe siècle

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des...

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des textes expliqués et...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l?analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Trai...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le...

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XIXe siècle

POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN

PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abroge...

PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des...

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XIXe siècle

PERREAU (Jean-André)

EXAMEN SUR LES ÉLÉMENTS DU DROIT ROMAIN, selon l’ordre DES INSTITUTES DE JUSTINIEN et sur quelques points importans de notre ...

EXAMEN SUR LES ÉLÉMENTS DU DROIT ROMAIN, selon l’ordre DES INSTITUTES DE JUSTINIEN et sur quelques points importans de notre nouveau droit. Traduit...

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XIXe siècle

PARANT (Narcisse)

LOIS DE LA PRESSE EN 1834, ou LÉGISLATION ACTUELLE SUR L’IMPRIMERIE ET LA LIBRAIRIE et sur les délits et contraventions commi...

LOIS DE LA PRESSE EN 1834, ou LÉGISLATION ACTUELLE SUR L’IMPRIMERIE ET LA LIBRAIRIE et sur les délits et contraventions commis par toutes les voies...

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XIXe siècle

Anonyme

EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCO...

EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCONSTANCES DE LA MORT DE...

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XIXe siècle

GUILLOT (Adolphe)

DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (discussion du projet et commentaire de la loi)

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XIXe siècle

WEISS (André)

MANUEL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2e éd. revue et mise au courant

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XIXe siècle

DESPATYS (Omer)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICIAIRES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER suivi du texte des Circulaires ministérielles ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICIAIRES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER suivi du texte des Circulaires ministérielles de la Chancellerie, de...

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XIXe siècle

LECANUET (E.), Prêtre de l’Oratoire

BERRYER, SA VIE ET SES ŒUVRES, 1790-1868

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XIXe siècle

PASSY (Hippolyte)

DES FORMES DE GOUVERNEMENT ET DES LOIS QUI LES RÉGISSENT

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XIXe siècle

PORTALIS (Augustin)

LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE ET LE STATUT RELIGIEUX

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XIXe siècle

BARANTE (Prosper de)

QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES

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XIXe siècle

BARROT (Odilon)

DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE

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XIXe siècle

PICOT (Georges)

RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION, extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, 1862-1863

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XIXe siècle

JOURDAN (Alfred)

COUR ANALYTIQUE D’ÉCONOMIE POLITIQUE PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT

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XIXe siècle

BŒUF (François)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF, conformément au programme officiel arrêté par M. Le Ministre de l’i...

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF, conformément au programme officiel arrêté par M. Le Ministre de l’instruction publique le...