COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1° Un abrégé de l’histoire externe du droit romain ; 2° L’explication complète d...

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1° Un abrégé de l’histoire externe du droit romain ; 2° L’explication complète des Institutes de Gaius...

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D?APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la juri...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Rau...

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XIXe siècle

ACCARIAS (Calixte)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN CONTENANT AVEC L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LE TEXTE, LA TRADUCTION ET L’EXPLICATION DES INSTITUTES...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN CONTENANT AVEC L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LE TEXTE, LA TRADUCTION ET L’EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN, et...

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XIXe siècle

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES,...

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L?EMPEREUR JUSTINIEN, Avec le texte, la traduction en regard, les explications sous c...

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe....

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XIXe siècle

VALETTE (Auguste)

DE L’EFFET ORDINAIRE DE L’INSCRIPTION EN MATIÈRE DE PRIVILÈGES SUR LES IMMEUBLES ; Avec un appendice contenant l’exposé et l’...

DE L’EFFET ORDINAIRE DE L’INSCRIPTION EN MATIÈRE DE PRIVILÈGES SUR LES IMMEUBLES ; Avec un appendice contenant l’exposé et l’examen de plusieurs...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT L?EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉ...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 12e éd....

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XIXe siècle

CÉSAR-BRU (Charles)

DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13 FÉVRIER 1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit ...

DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13 FÉVRIER 1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Toulouse

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis-Elzéar)

HISTOIRE DE LA LÉGISLATION ROMAINE DEPUIS SON ORIGINE JUSQU’À LA LÉGISLATION MODERNE, SUIVIE D’UNE GÉNÉRALISATION DU DROIT RO...

HISTOIRE DE LA LÉGISLATION ROMAINE DEPUIS SON ORIGINE JUSQU’À LA LÉGISLATION MODERNE, SUIVIE D’UNE GÉNÉRALISATION DU DROIT ROMAIN ET DE...

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XIXe siècle

VAN WETTER

LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT CELTIQUE DANS LA GAULE. LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, Discours de M. Le Recteur Van Wetter ...

LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT CELTIQUE DANS LA GAULE. LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, Discours de M. Le Recteur Van Wetter ; RAPPORT SUR LA...

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XIXe siècle

LAFORGUE (Maximilien)

DES PLAIES DU COEUR DU POINT DE VUE MÉDICO-LÉGAL

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XIXe siècle

DESJARDINS (Albert)

LA MÉTHODE EXPÉRIMENTALE APPLIQUÉE AU DROIT CRIMINEL EN ITALIE

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XIXe siècle

CAMPAGNOLE (Édouard)

LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE LA MAJORITÉ ET DES MINORITÉS

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XIXe siècle

SINCHOLLE (Antoine)

DE L’INALIÉNABILITÉ DE LA DOT MOBILIÈRE ET IMMOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL (Droit romain et français), Thèse

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4e éd. mise au courant de la jurisprudence

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XIXe siècle

VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel de Labroüe de)

L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent, son avenir

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XIXe siècle

DUFOUR (Gabriel)

LA POLICE DES EAUX, Traité pratique à l?usage des maîtres d?usines, des riverains de la mer et des cours d?eau navigables ou ...

LA POLICE DES EAUX, Traité pratique à l’usage des maîtres d’usines, des riverains de la mer et des cours d’eau navigables ou non navigables et des...

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XIXe siècle

PERIER (Arsène)

DES MARCHÉS DE FOURNITURES

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XIXe siècle

BLANC (P.)

LE CODE DE LA CHAMBRE DU CONSEIL À L’USAGE DES JUGES RAPPORTEURS, DES AVOUÉS, DES CLERCS D’AVOUÉS ET DES NOTAIRES

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XIXe siècle

VAN DEN HEUVEL (J.)

DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF EN FRANCE & EN BELGIQUE, 2e éd.

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XIXe siècle

DEJEAN (Oscar)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3e éd. ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3e éd. revue, augmentée et...

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XIXe siècle

ALLARD (J.-L.)

DES ENFANTS NATURELS, Reconnaissance - Adoptions - Successions - Désaveu de paternité - Enregistrement - Recrutement, Mis en ...

DES ENFANTS NATURELS, Reconnaissance - Adoptions - Successions - Désaveu de paternité - Enregistrement - Recrutement, Mis en rapport avec la...

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XIXe siècle

BOYER

GUIDE PRATIQUE DU MAGISTRAT DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION

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XIXe siècle

LELOIR (Georges)

CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne des enfants et descendants, [mq. t. II]

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