POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4e éd. mise au courant de la jurisprudence
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1899
Editeur : Marchal et Billard
Description : in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné d’un filet doré encadrant, (coupes frottées), bon état hormis le défaut mentionné, XXXII-978 p.
Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXe siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières. Nous avons ici la 4e édition.
Mots clés : Propriété littéraire artistique & industrielle
Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXe siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières. Nous avons ici la 4e édition.
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1899
- Date d’édition
- 1899-01-01
- Editeur
- Marchal et Billard
- Description
- in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné d’un filet doré encadrant, (coupes frottées), bon état hormis le défaut mentionné, XXXII-978 p.
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