COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5e éd.

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XIXe siècle

MERLIN (Philippe-Antoine)

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Ouvrage de plusieurs jurisconsultes, réduit aux objets dont la connaissanc...

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Ouvrage de plusieurs jurisconsultes, réduit aux objets dont la connaissance peut encore être...

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XIXe siècle

VAZEILLE (François Antoine)

RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE CIVIL SUR LES SUCCESSIONS, Donations et testaments

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XIXe siècle

VAZEILLE (François Antoine)

TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS, SUIVANT LES NOUVEAUX CODES FRANÇAIS, Nouvelle édition

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XIXe siècle

DURANTON (Alexandre)

COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3e éd.

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XIXe siècle

BAETS (l’Abbé Maurice de)

LES BASES DE LA MORALE ET DU DROIT

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XIXe siècle

AGUILÉRA (M.)

L’IDÉE DU DROIT EN ALLEMAGNE depuis Kant jusqu’à nos jours

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal et politique, Hérédité de la pairie, Majorats, Aînesse et substitutions : Épi...

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal et politique, Hérédité de la pairie, Majorats, Aînesse et substitutions : Épisodes de la...

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XIXe siècle

BAULME (Frantz)

DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HABITANTS DE LA COMMUNE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux

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XIXe siècle

DEJEAN (Jean-Laurent)

ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE, Thèse, Faculté de droit de Bordeaux

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XIXe siècle

MUEL (Léon)

GOUVERNEMENTS, MINISTÈRES ET CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1789 À 1895, Précis historique des révolutions, des crises ministé...

GOUVERNEMENTS, MINISTÈRES ET CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1789 À 1895, Précis historique des révolutions, des crises ministérielles et...

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XIXe siècle

GRENIER (Jean)

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉ...

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS...

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XIXe siècle

TAILLANDIER (Antonin de)

MANUEL-FORMULAIRE DE LA NATIONALITÉ DE LA NATURALISATION ET DE LA POLICE DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET EN ALGÉRIE, Commentaire d...

MANUEL-FORMULAIRE DE LA NATIONALITÉ DE LA NATURALISATION ET DE LA POLICE DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET EN ALGÉRIE, Commentaire de la loi du 26 juin...

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

DES MAGISTRATS D?AUTREFOIS, DES MAGISTRATS DE LA RÉVOLUTION, DES MAGISTRATS À VENIR. Moribus antiquis stat Res romana virisqu...

DES MAGISTRATS D’AUTREFOIS, DES MAGISTRATS DE LA RÉVOLUTION, DES MAGISTRATS À VENIR. Moribus antiquis stat Res romana virisque. (Ennius)

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XIXe siècle

DUFOUR (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l?exercice de l?aut...

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l’exercice de l’autorité du chef de...

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XIXe siècle

[Constitution - Chili]

CONSTITUCION DE LA REPUBLICA DE CHILE, Jurada y promulgada el 25 de mayo de 1833, [Avec traduction française manuscrite], Sui...

CONSTITUCION DE LA REPUBLICA DE CHILE, Jurada y promulgada el 25 de mayo de 1833, [Avec traduction française manuscrite], Suivi d’une notice sur...

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XIXe siècle

TRIVIER (E.)

MON VOYAGE AU CONTINENT NOIR, La « Gironde en Afrique »

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XIXe siècle

HAURIOU (Maurice)

L’HISTOIRE EXTERNE DU DROIT, Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, [réimpression]

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XIXe siècle

DUCROCQ (Théophile)

LES PROCUREURS SYNDICS DE 1790 ET LES COMMISSAIRES DU DIRECTOIRE EXÉCUTIF DE L?AN III À L?AN VIII, Avec l?histoire de l?Insti...

LES PROCUREURS SYNDICS DE 1790 ET LES COMMISSAIRES DU DIRECTOIRE EXÉCUTIF DE L’AN III À L’AN VIII, Avec l’histoire de l’Institution dans le...

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XIXe siècle

CASSAGNAC (A. Granier de)

RÉCIT COMPLET ET AUTHENTIQUE DES ÉVÉNEMENTS DE DÉCEMBRE 1851

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XIXe siècle

HAURIOU (Maurice)

ÉTUDE SUR LA DÉCENTRALISATION [réimpression]

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XIXe siècle

LAFERRIÈRE (Édouard)

LES CONSTITUTIONS D?EUROPE ET D?AMÉRIQUE recueillies par M.E. L., revues par Monsieur A. BATBIE. Ouvrage contenant en outre :...

LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recueillies par M.E. L., revues par Monsieur A. BATBIE. Ouvrage contenant en outre : 1° Les constitutions...

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XIXe siècle

LAUNAY (J. Belin de)

COMMENT J’AI RETROUVÉ LIVINGSTONE, Voyage abrégé d’après la traduction de Mme H. Loreau, Avec 4 gravures et une carte, 6e éd.

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XIXe siècle

STAËL (Mme La baronne de)

CONSIDÉRATIONS SUR LES PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Nouvelle éd. revue et corrigée

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