LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique et technique

GUYON (Yves) et COQUEREAU (Georges)

LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique et technique

GAIN (René)

LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS avant et depuis LA GUERRE DE 1914-1918

PIÉDELIÈVRE (Bernard)

SITUATION JURIDIQUE ET RESPONSABILITÉS DES DIRIGEANTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES après la loi du 24 juillet 1966

PARIDANT (Félix)

LA SOCIÉTÉ PRIVÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

THIEFENAU (Adolphe Gœudlin de)

L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE EN SUISSE

JEANNIN (Jules)

LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d?après L?ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Étud...

LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières

GROSS (Joseph)

Étude financière et juridique sur L’ASSAINISSEMENT des SOCIÉTÉS ANONYMES en droit suisse

KRIMMER (Alexandre)

SOCIÉTÉ DE CAPITAUX EN RUSSIE IMPÉRIALE et EN RUSSIE SOVIÉTIQUE, Thèse Université d’Alger - Faculté de droit, Année 1934, n° 5

LECOUTURIER (Émile)

FORMULAIRE, supplément au TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIR...

FORMULAIRE, supplément au TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES SOCIÉTÉS de...

MELLO (Aloÿsius de)

LA LIQUIDATION (« Winding-Up ») des SOCIÉTÉS en DROIT ANGLAIS

RAULT (Jean)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PARTS DE FONDATEUR ET DES GROUPEMENTS DE PORTEURS DE PARTS DE FONDATEUR, Préface de Charles ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PARTS DE FONDATEUR ET DES GROUPEMENTS DE PORTEURS DE PARTS DE FONDATEUR, Préface de Charles Lyon-Caen

[Collectif]

L?INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l?Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Be...

L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Beaumetz, du Pont de...

PAILHAS (André)

L’ARGENT-MÉTAL, La hausse des cours de 1914 à 1920

[Code - Quebec]

CODE CIVIL DE LA PROVINCE DE QUEBEC, Revu et modifié en conformité de la Législation (9-10 Elizabeth II, inclusivement), par ...

CODE CIVIL DE LA PROVINCE DE QUEBEC, Revu et modifié en conformité de la Législation (9-10 Elizabeth II, inclusivement), par Lise...

MEIJERS (Eduard Maurits)

ÉTUDES D?HISTOIRE DU DROIT publiées par les soins de R. Feenstra et H.F.W.D. Fischer ; t. I : PROBLÈMES GÉNÉRAUX D?HISTOIRE ...

ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT publiées par les soins de R. Feenstra et H.F.W.D. Fischer ; t. I : PROBLÈMES GÉNÉRAUX D’HISTOIRE DU DROIT DE L’EUROPE...

[Collectif]

HISTOIRE DU LANGUEDOC, dir. Philippe Wolff, coll. Univers de la France, Collection d’histoire régionale

[Collectif]

DOCUMENTS DE L’HISTOIRE DU LANGUEDOC, dir. Philippe Wolff, coll. Univers de la France, Collection d’histoire régionale

JEANCLOS (Yves)

L’ARBITRAGE EN BOURGOGNE ET EN CHAMPAGNE DU XIIe AU XVe SIÈCLE. Étude de l’influence du droit savant, de la coutume et de la ...

L’ARBITRAGE EN BOURGOGNE ET EN CHAMPAGNE DU XIIe AU XVe SIÈCLE. Étude de l’influence du droit savant, de la coutume et de la pratique, Univ. de...

TRAPENARD (Camille)

LE PÂTURAGE COMMUNAL EN HAUTE-AUVERGNE (XVIIe-XVIIIe SIÈCLES), Lettre-préface de M. Paul Viollet

XIXe siècle

JOBBÉ-DUVAL (Émile)

ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS

POURRIÈRE (Jean)

LA VILLE DES TOURS D’AIX-EN-PROVENCE, Essai de restitution d’une ville morte du Moyen Âge d’après des documents inédits

[Mélanges Camerlynck]

TENDANCES DU DROIT DU TRAVAIL FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Études offertes à Guillaume-Henri Camerlynck

[Collectif]

CONCILIATION AND ARBITRATION IN INDUSTRIAL DISPUTES, International Labour Office, Studies and Reports, Series A (Industrial R...

CONCILIATION AND ARBITRATION IN INDUSTRIAL DISPUTES, International Labour Office, Studies and Reports, Series A (Industrial Relations) No. 34