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AUZIÈRE (Henri)

DE LA CONDAMNATION AUX FRAIS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE

DUVERGER (A.)

L’ATHÉISME ET LE CODE CIVIL

SIEYÈS (Emmanuel)

QU?EST-CE QUE LE TIERS ÉTAT, précédé de L?ESSAI SUR LES PRIVILÈGES. Édition critique avec une introduction par Edmé CHAMPION,...

QU’EST-CE QUE LE TIERS ÉTAT, précédé de L’ESSAI SUR LES PRIVILÈGES. Édition critique avec une introduction par Edmé CHAMPION, Société de...

RUBEN DE COUDER (J.)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 7e éd. revue et entièrement remaniée, [mq. t. I]

RUBEN DE COUDER (J.)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 7e éd. revue et entièrement remaniée, [mq. t. II]

JHERING (Rudolf von)

ACTIO INJURIARUM, DES LÉSIONS INJURIEUSES EN DROIT ROMAIN [ET EN DROIT FRANÇAIS], Traduit et annoté par O. de Meulenaere

FALGUERA (Félix María)

FORMULARIO COMPLETO DE NOTARÍA, Tercera edición arreglada á la legislación vigente, refundicion de la segunda que fué revisad...

FORMULARIO COMPLETO DE NOTARÍA, Tercera edición arreglada á la legislación vigente, refundicion de la segunda que fué revisada y aprobada por la...

DJUVARA (Trandafir G.)

TRAITÉS, CONVENTIONS ET ARRANGEMENTS INTERNATIONAUX DE LA ROUMANIE ACTUELLEMENT EN VIGUEUR PUBLIÉES D’ORDRE DE M. LE MINISTRE...

TRAITÉS, CONVENTIONS ET ARRANGEMENTS INTERNATIONAUX DE LA ROUMANIE ACTUELLEMENT EN VIGUEUR PUBLIÉES D’ORDRE DE M. LE MINISTRE DES AFFAIRES...

JHERING (Rudolf von)

ACTIO INJURIARUM, DES LÉSIONS INJURIEUSES EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, traduit et annoté par O. de Meulenaere

CARRÉ (N.-Alfred)

COMPÉTENCE JUDICIAIRE DES JUGES DE PAIX EN MATIÈRE CIVILE ET PÉNALE, 2e éd.

DELPECH (Caliste)

LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES

BOLE (Odilon)

MANUEL D?AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONN...

MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS, à l’usage des...

RONDEL (Georges)

DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBILISATION DU SOL EN FRANCE (Droit français), Thèse

PATRON (Paul)

CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, ...

CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES...

GUILLOUARD (Louis)

TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE Livre III, titre V, du Code Civil, t. II (uniquement)

PASCHAL (G.W.)

ANOTACIONES À LA CONSTITUCION DE ESTADOS UNIDOS (POR G.W. PASCHAL) Y CONCORDANCIAS CON LA CONSTITUCION ARGENTINA, traducidas ...

ANOTACIONES À LA CONSTITUCION DE ESTADOS UNIDOS (POR G.W. PASCHAL) Y CONCORDANCIAS CON LA CONSTITUCION ARGENTINA, traducidas del inglès las...

HUGUES (Henry)

LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES par ordre alphabétique avec notices et l’indication de la jur...

LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES par ordre alphabétique avec notices et l’indication de la jurisprudence...

FAULQUIER (Joseph)

ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX avant et depuis la loi du 20 août 1881 en droit français

JHERING (Rudolf von)

ACTIO INJURIARUM, DES LÉSIONS INJURIEUSES EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, traduit et annoté par O. de Meulenaere

COVILLE (Alfred)

LES CABOCHIENS ET L’ORDONNANCE DE 1413

MARSAULT (Alexandre)

DES MAGISTRATS MONÉTAIRES (Droit romain) ; DE L’UNIFICATION DES MONNAIES ET DES CONVENTIONS MONÉTAIRES (Droit français), Thès...

DES MAGISTRATS MONÉTAIRES (Droit romain) ; DE L’UNIFICATION DES MONNAIES ET DES CONVENTIONS MONÉTAIRES (Droit français), Thèse de doctorat, faculté...

SELIGMAN (Edmond)

DE L’ÉTAT DE NOTRE MONNAIE D’OR ET DE LA NÉCESSITÉ DE COMPLÉTER NOTRE LÉGISLATION MONÉTAIRE, extrait de l’Économiste français...

DE L’ÉTAT DE NOTRE MONNAIE D’OR ET DE LA NÉCESSITÉ DE COMPLÉTER NOTRE LÉGISLATION MONÉTAIRE, extrait de l’Économiste français des 11 et 18 février...