MÉMOIRES SUR LES CENT JOURS EN FORME DE LETTRES AVEC DES NOTES ET DES DOCUMENTS INÉDITS, nouvelle éd.

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suit...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suite à celui de M....

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XIXe siècle

BOUSQUET (Joseph-Claude-François)

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE DROIT. RÉSUMÉ GÉNÉRAL DE LA LÉGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COM...

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE DROIT. RÉSUMÉ GÉNÉRAL DE LA LÉGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE,...

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XIXe siècle

BOISSONADE (Gustave)

HISTOIRE DE LA RÉSERVE HÉRÉDITAIRE ET DE SON INFLUENCE MORALE ET ÉCONOMIQUE

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XIXe siècle

CHARPENTIER (Léon)

PRÉCIS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE ET TUNISIENNE

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XIXe siècle

CLAVEL (Eugène)

DROIT MUSULMAN, Du statut personnel et des successions d’après les différents rites et plus particulièrement d’après le rite ...

DROIT MUSULMAN, Du statut personnel et des successions d’après les différents rites et plus particulièrement d’après le rite hanafite :t. I,...

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XIXe siècle

CADOZ (François)

DROIT MUSULMAN MALÉKITE, Examen critique de la traduction officielle qu’a faite M. Perron du livre de Khalil contenant la sol...

DROIT MUSULMAN MALÉKITE, Examen critique de la traduction officielle qu’a faite M. Perron du livre de Khalil contenant la solution de questions...

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XIXe siècle

PARDESSUS (Jean-Marie)

COLLECTION DE LOIS MARITIMES, Antérieures au XVIIIe siècle, dédiée au roi, t. I à VI [complet]

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XIXe siècle

LAROMBIÈRE (Léobon)

THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386

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XIXe siècle

DU MESNIL (Marie)

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION DES DOUANES, DE LA NAVIGATION MARITIME, ET DES AUTRES DROITS CONFIÉS AUX DOUANES. Ouvr...

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION DES DOUANES, DE LA NAVIGATION MARITIME, ET DES AUTRES DROITS CONFIÉS AUX DOUANES. Ouvrage nécessaire aux...

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XIXe siècle

SACHET (Adrien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoir...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoires, le commentaire...

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XIXe siècle

[Droit colonial], ROUGIER (Paul)

PRÉCIS DE LÉGISLATION D’ÉCONOMIE COLONIALE

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XIXe siècle

PITOIS (Albert)

PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898) ;PRINCIPES DE DROIT CIVIL rédigés conformément au nouveau programme officiel...

PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898) ;PRINCIPES DE DROIT CIVIL rédigés conformément au nouveau programme officiel à l’usage des...

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XIXe siècle

D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine...

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la...

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XIXe siècle

FLACH (Jacques) / FOLLEVILLE (Daniel)

Flach : DE LA SUBROGATION RÉELLE ;Folleville : DES CARACTÈRES DISTINCTIFS DU PAIEMENT AVEC SUBROGATION (Art. 1249-1252.)

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XIXe siècle

BOISTEL (Alphonse)

PRÉCIS DU COURS DE DROIT COMMERCIAL, 3e éd. considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine

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XIXe siècle

DOMENGET (L.)

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 137...

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 1372 à 1376, et 1783 à...

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XIXe siècle

MARTIN-SARZEAUD (Georges)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE, 2e éd.

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XIXe siècle

[Code civil], PONS-EUZIÈRES (Amédée)

CODE CIVIL EN VERS FRANÇAIS

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XIXe siècle

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN ÂGE, traduite de l’allemand sur la dernière édition et précédée d’une notice sur la vie et ...

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN ÂGE, traduite de l’allemand sur la dernière édition et précédée d’une notice sur la vie et les écrits de...

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XIXe siècle

GIRAUD (Charles)

PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2de éd. corrigée, augmentée, et suivie du texte des coutumes de Paris et d’Orléa...

PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2de éd. corrigée, augmentée, et suivie du texte des coutumes de Paris et d’Orléans, avec conférence et...

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XIXe siècle

RAUTER (Jacques-Frédéric)

COURS DE PROCÉDURE CIVILE FRANÇAISE FAIT À LA FACULTÉ DE STRASBOURG

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XIXe siècle

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue

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XIXe siècle

DELAPORTE (Jean-Baptiste)

LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENA...

LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut...

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