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SUMNER MAINE (Sir Henry)

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ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS PRIMITIVES, Traduit de l’anglais avec une Préface par M. Jh Durieu de Leyritz et précédé d’une introduction...

BEAUNE (Henri)

INTRODUCTION à l’étude historique du DROIT COUTUMIER FRANÇAIS jusqu’à la rédaction officielle des coutumes

JANNET (Claudio)

LES INSTITUTIONS SOCIALES ET LE DROIT CIVIL À SPARTE, 2e éd. revue et augmentée

JOBBÉ-DUVAL (Émile)

ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS

GAUTIER (Alfred)

Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LES MATIÈRES CIVILES ET JUDICIAIRES

GARRAUD (René)

DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de...

DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de droit français

JACQMIN (Paul)

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DU DÉPÔT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS ET DE LA RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER EN MATIÈRE DE TRANSPORTS (Droit français), Thèse...

GLASSON (Ernest)

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LE MARIAGE CIVIL ET LE DIVORCE DANS L’ANTIQUITÉ ET DANS LES PRINCIPALES LÉGISLATION MODERNES DE L’EUROPE. Étude de législation comparée précédée...

[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)

MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen

CALVO (Charles)

LE DROIT INTERNATIONAL THÉORIQUE ET PRATIQUE PRÉCÉDÉ D’UN EXPOSÉ HISTORIQUE DES PROGRÈS DE LA SCIENCE DU DROIT DES GENS, 3ème...

LE DROIT INTERNATIONAL THÉORIQUE ET PRATIQUE PRÉCÉDÉ D’UN EXPOSÉ HISTORIQUE DES PROGRÈS DE LA SCIENCE DU DROIT DES GENS, 3ème éd. complétée, [t. II...

LA CHAPELLE (Salomon)

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HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux de district de...

MILLION (Charles) & BAUME (Alexandre)

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madelei...

RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, Jurisprudence, Pratique et Théorique. CONSEILS DE FAMILLE par Napoléon-Madeleine Le Senne

MASSELIN (O.)

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NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels...

VIGNES (Édouard)

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TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la...

GATINE (René)

DE LA CESSION DES DROITS LITIGIEUX (Droit romain) ; DU RETRAIT SUCCESSORAL (Droit français)

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain) ; DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux

ALGLAVE (Émile) & RENAULT (Louis)

LA PERSONNALITÉ DE L’ÉTAT EN MATIÈRE D’EMPRUNT. LE GOUVERNEMENT PORTUGAIS ET L’EMPRUNT DE 1832