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ADOLPH (Lucien)

DE L’ASSOCIATION EN PARTICIPATION

LESCOT (Pierre)

ESSAI SUR LA PÉRIODE CONSTITUTIVE DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ

AUGIER (J.)

DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMPS DE GUERRE

GROUBER (Alexandre)

DE L?ACTION PAULIENNE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Thèse (Président : Ambroise Colin ; Suffragants : Planiol, Bartin...

DE L’ACTION PAULIENNE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Thèse (Président : Ambroise Colin ; Suffragants : Planiol, Bartin), Université de...

CROQUEZ (Albert)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXÉCUTEURS TESTAMENTAIRES, Mis au courant de la jurisprudence la plus récente

GAILHARD-BANCEL (Maurice de)

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. ...

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. Fagniez

KUMANIECKI (Kazimierz Władysław)

AKT ADMINISTRACYJNY, Studja nad istota aktu administracyjnego z uwzgl?dnieniem zasadniczego orzecznictwa austrjackiego Trybun...

AKT ADMINISTRACYJNY, Studja nad istota aktu administracyjnego z uwzględnieniem zasadniczego orzecznictwa austrjackiego Trybunału Administracyjnego

BONNARD (Roger)

LES FINANCES DE GUERRE, Extrait de la Revue de Science et de législation financières, n° 2, Avril-Mai-Juin 1913

LOUVANCOUR (Henri)

DE HENRI DE SAINT-SIMON À CHARLES FOURIER, Étude sur le socialisme romantique français de 1830, Thèse pour le doctorat (Prési...

DE HENRI DE SAINT-SIMON À CHARLES FOURIER, Étude sur le socialisme romantique français de 1830, Thèse pour le doctorat (Président : Deschamps ;...

TOUGAN-BARANOWSKI (Michel)

LES CRISES INDUSTRIELLES EN ANGLETERRE, Traduit sur la 2e éd. russe revue et augmentée par l?auteur par Joseph Schapiro, Bibl...

LES CRISES INDUSTRIELLES EN ANGLETERRE, Traduit sur la 2e éd. russe revue et augmentée par l’auteur par Joseph Schapiro, Bibl. internationale...

BRATESCO (Jean)

DE LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE EN CAS D’ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE, Thèse (M. Capitant, MM. Wahl et Percerou)

PABON (Louis)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DE PAIX (MATIÈRES CIVILES), 2e éd. revue et augmentée

DIEVOET (Émile Van)

LE BAIL À FERME EN BELGIQUE, Le droit écrit et la coutume, Le fait économique, Les réformes nécessaires, Préface de E. Vliebergh

WAHL (Albert)

LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ D’APRÈS LA LOI DU 16 NOVEMBRE 1912

Direction générale des Douanes

RECUEIL DE LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES ET ARRÊTÉS SUIVI DU TABLEAU DES INFRACTIONS QUE LES AGENTS DES DOUANES SONT APPELÉS À C...

RECUEIL DE LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES ET ARRÊTÉS SUIVI DU TABLEAU DES INFRACTIONS QUE LES AGENTS DES DOUANES SONT APPELÉS À CONSTATER, 2e éd.,...

MALLET (Marc-George)

LA POLITIQUE FINANCIÈRE DES JACOBINS

HEITZ (Paul)

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE L’ALSACE-LORRAINE, Préface de Alfred Chrétien

BOUQUET (Édouard)

ESSAI SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES FONCTIONNAIRES DE L?ENSEIGNEMENT PUBLIC, Université de Dijon - Faculté de droit, Thèse...

ESSAI SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES FONCTIONNAIRES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC, Université de Dijon - Faculté de droit, Thèse (Président : M....

ARCHÉ (Gabriel)

LA POLICE RURALE, Essai de réorganisation

PIERQUIN (Hubert)

LES INSTITUTIONS et LES COUTUMES DES ANGLO-SAXONS

ROBIN (Raymond)

DES OCCUPATIONS MILITAIRES EN DEHORS DES OCCUPATIONS DE GUERRE (Étude d’histoire diplomatique et de droit international), Pré...

DES OCCUPATIONS MILITAIRES EN DEHORS DES OCCUPATIONS DE GUERRE (Étude d’histoire diplomatique et de droit international), Préface de Louis Renault

Répertoires et Revues

LANGE (Christian-L.)

ANNUAIRE DE L’UNION INTERPARLEMENTAIRE, troisième années (1913)

MAYRARGUE (Georges)

LE CONTRAT DE BAIL, Sa formation, Droits & obligations des propriétaires & des locataires, Cessions & sous-locations, Fin du ...

LE CONTRAT DE BAIL, Sa formation, Droits & obligations des propriétaires & des locataires, Cessions & sous-locations, Fin du contrat.,...