LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L?ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit priv...

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L’ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. XIX

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PUECH (Marc)

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Préface de Alfred Rieg, Bibl. de droit privé, t. CXXIX

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KOVAR (Robert)

LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L?ACIER, Préface de Paul Reuter, Bibl. de droit intern....

LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, Préface de Paul Reuter, Bibl. de droit intern., t. XXVIII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DURAND (Charles)

LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série 1, Droit - Lettres 7

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MODERNE (Franck)

LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE DES CONSTRUCTEURS EN DROIT PUBLIC

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles)

TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l?époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l?Algérie ...

TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie - Direction de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIALS (Stéphane)

LE JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET LA TECHNIQUE DU STANDARD (essai sur le traitement juridictionnel de l?idée de normalité), P...

LE JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET LA TECHNIQUE DU STANDARD (essai sur le traitement juridictionnel de l’idée de normalité), Préface de Prosper...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUEZ (Paul)

LES ACTES DE GOUVERNEMENT, Bibl. de l’Institut international de droit public, t. VII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

STAUB (Materne)

L’INDIVISIBILITÉ EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. 197

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOURGEON (Jacques)

LA RÉPRESSION ADMINISTRATIVE, Préface de Olivier Dupeyroux, Bibl. de droit public, t. LXXV

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PEUREUX (Gérard)

LE HAUT-CONSEIL DE L?UNION FRANÇAISE, Sa constitution et son ?uvre (1946-1958) avec la publication de documents inédits et un...

LE HAUT-CONSEIL DE L’UNION FRANÇAISE, Sa constitution et son œuvre (1946-1958) avec la publication de documents inédits et un appendice sur le...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VENEZIA (Jean-Claude)

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE, Préface Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XVII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WEBER (Yves)

L’ADMINISTRATION CONSULTATIVE, Préface de Claude Durand-Prinborgne, Bibl. de droit public, t. LXXXII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SPILIOTOPOULOS (Epaminondas P.)

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. ...

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. XIX

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROBERT (Jacques)

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L?ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel ...

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel Waline, Bibl. de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TROTABAS (Jean-Baptiste)

LA NOTION DE LAÏCITÉ DANS LE DROIT DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE ET DE L’ÉTAT RÉPUBLICAIN, Bibl. de droit public, t. XXXII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TIMSIT (Gérard)

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit...

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. LIV

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SANDEVOIR (Pierre)

ÉTUDES SUR LE RECOURS DE PLEINE JURIDICTION, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. LVI

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

THÉRON (Jean-Pierre)

RECHERCHE SUR LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC, Préface de Jean-Arnaud Mazères, Bibl. de droit public, t. CXXIII

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NIZARD (Lucien)

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES ET LA LÉGALITÉ, Bibl. de droit public, t. XL

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PHILIP (Loïc)

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrô...

LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrôle juridictionnel du...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOREAU (Jacques)

L?INFLUENCE DE LA SITUATION ET DU COMPORTEMENT DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Préface de Francis-Paul Bé...

L’INFLUENCE DE LA SITUATION ET DU COMPORTEMENT DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Préface de Francis-Paul Bénoit, Bibl. de droit...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TRIENBACH (Mélanie)

LES NORMES NON DIRECTEMENT APPLICABLES EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Préface de Patrick Wachsmann, Bibl. de droit public, t. 287

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAN LANG (Agathe)

JUGE JUDICIAIRE ET DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Didier Truchet, Bibl. de droit public, t. 183

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

OCTOBRE 2024 — CATALOGUE 2024

Connexion au compte existant Connectez-vous à votre compte

réinitialiser le mot de passe

Nouveau compte S'inscrire