LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE (1789-1897). Pour une histoire du droit de l?environnement Préface de Grégo...

LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE (1789-1897). Pour une histoire du droit de l’environnement Préface de Grégoire Bigot

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XVI-XVIIIe siècles

FLORILÈGES DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Sous la direction de Jean-Pierre BOIVIN, Norbert FOULQUIER et Christian HUGLO

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XVI-XVIIIe siècles

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 :LES 40 ANS DE LA LOI DE DÉCENTRALISATION DE L?URBANISME DU 7 JANVIER 1983.Ouvrage c...

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 :LES 40 ANS DE LA LOI DE DÉCENTRALISATION DE L’URBANISME DU 7 JANVIER 1983.Ouvrage coordonné par Norbert...

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XVI-XVIIIe siècles

[Mélanges Colly]

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’honneur du Professeur François COLLY Sous la direction de Vincent BOUHIER et Di...

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’honneur du Professeur François COLLY Sous la direction de Vincent BOUHIER et Dimitri HOUTCIEFFÉdition...

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XVI-XVIIIe siècles

Grégoire BIGOT

CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF…Études d’histoire du droit public – 2e édition revue et augmentée –

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XVI-XVIIIe siècles

Georges PÉQUIGNOT

THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF Préface de Laurent RICHERRéimpression de l’éd. de 1945 chez A. Pédone, entière...

THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF Préface de Laurent RICHERRéimpression de l’éd. de 1945 chez A. Pédone, entièrement recomposée et corrigée...

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XVI-XVIIIe siècles

Ortensio ZECCHINO

L’ORIGINE DU DROIT POSITIF CHEZ FRÉDÉRIC II DE HOHENSTAUFEN (Empereur des romains) – Philologie et Politique – Préface de...

L’ORIGINE DU DROIT POSITIF CHEZ FRÉDÉRIC II DE HOHENSTAUFEN (Empereur des romains) – Philologie et Politique – Préface de Francesco DI DONATO &...

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XVI-XVIIIe siècles

René JAPIOT

DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Essai d’une théorie nouvelle (Thèse de 1909) Réimpression de l’éd. de 1909 che...

DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Essai d’une théorie nouvelle (Thèse de 1909) Réimpression de l’éd. de 1909 chez Arthur Rousseau...

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XVI-XVIIIe siècles

Gaston JÈZE

COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et de législation financière française Réimpression de l?éd. de 1931 chez Marcel...

COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et de législation financière française Réimpression de l’éd. de 1931 chez Marcel GiardPrésentation de...

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XVI-XVIIIe siècles

Henri CAPITANT

DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagements unilatéraux, legs) Réimpression de la 3e éd. de 1927 chez Dalloz Avan...

DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagements unilatéraux, legs) Réimpression de la 3e éd. de 1927 chez Dalloz Avant-propos de Denis MAZEAUD,...

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XVI-XVIIIe siècles

Rodolphe DARESTE

LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ DU CONTENTIEUX DE L’ADMINISTRATION Réimpression de la 1re éd. de 1862 chez L...

LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ DU CONTENTIEUX DE L’ADMINISTRATION Réimpression de la 1re éd. de 1862 chez Larose & Forcel...

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XVI-XVIIIe siècles

René CHAPUS

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire ...

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire Préface de Marcel...

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XVI-XVIIIe siècles

Georges TEISSIER

LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE Extrait du Répertoire du droit administratif sous la direction de L. Becquet Ré...

LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE Extrait du Répertoire du droit administratif sous la direction de L. Becquet Réimpression de l’éd. de...

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XVI-XVIIIe siècles

SALEILLES (Raymond)

DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉORIES Vingt-cinq leçons d’introduction à un cours de droit civil comparé sur ...

DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉORIES Vingt-cinq leçons d’introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques...

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XVI-XVIIIe siècles

DUGUIT (Léon)

SOUVERAINETÉ ET LIBERTÉ Leçons faites à l’Université Columbia (New York) en 1920-1921 Réimpression de l’éd. de 1921 chez F...

SOUVERAINETÉ ET LIBERTÉ Leçons faites à l’Université Columbia (New York) en 1920-1921 Réimpression de l’éd. de 1921 chez Félix Alcan

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XVI-XVIIIe siècles

SALEILLES (Raymond)

ÉTUDE SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L?OBLIGATION d?après le premier projet de Code civil pour l?empire allemand Réimpression ...

ÉTUDE SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION d’après le premier projet de Code civil pour l’empire allemand Réimpression du 2e tirage de la 3e...

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XVI-XVIIIe siècles

HAURIOU (Maurice)

NOTES D’ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1929, Tome I...

NOTES D’ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1929, Tome I [seul]Réimpressions de...

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XVI-XVIIIe siècles

FAYE (Ernest)

LA COUR DE CASSATION Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile, suivi du co...

LA COUR DE CASSATION Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile, suivi du code des lois, décrets,...

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XVI-XVIIIe siècles

DUGUIT (Léon)

LES TRANSFORMATIONS GÉNÉRALES DU DROIT PRIVÉ DEPUIS LE CODE NAPOLÉON Réimpression de la 2e éd. chez Félix Alcan

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XVI-XVIIIe siècles

Nicolas D’INCAU

LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE (1789-1897). Pour une histoire du droit de l?environnement Préface de Grégo...

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