LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT DE CHANGE ET LOIS RÉCENTES SUR LES MANDATS DE COMMERCE, LA CONTRAINTE PAR CORPS...

LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT DE CHANGE ET LOIS RÉCENTES SUR LES MANDATS DE COMMERCE, LA CONTRAINTE PAR CORPS ET LE TIMBRE DES...

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XIXe siècle

MUIRHEAD (James)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVÉ DE ROME, trad. et annoté avec l’autorisation de l’auteur par G. BOURCART

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XIXe siècle

FOUCHER (Victor)

COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 1838, RELATIVES AUX JUSTICES DE PAIX ET AUX TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, Ouvra...

COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 1838, RELATIVES AUX JUSTICES DE PAIX ET AUX TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, Ouvrage servant de...

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XIXe siècle

LEPAGE (P.)

TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN GÉNÉRAL, D’APRÈS LE NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE

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XIXe siècle

DUPARQUET (Albert)

L’OPPOSITION

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XIXe siècle

[Bulletin des Lois]

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 1re Partie - année 1835, Lois n° 131 à 155

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XIXe siècle

FOLLEVILLE (Daniel de)

TRAITÉ DU CONTRAT PÉCUNIAIRE DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX QUANT AUX BIENS, Extrait d’une conférence faite en...

TRAITÉ DU CONTRAT PÉCUNIAIRE DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX QUANT AUX BIENS, Extrait d’une conférence faite en vue du 2ème examen de...

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XIXe siècle

MARCEL (l’abbé) et CHAIRE

CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE FRANÇAISE ET DE LA TRIBUNE ANGLAISE, 4ème éd. par CHAIRE, troisième partie

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XIXe siècle

PLASMAN (L. C.)

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigue...

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les...

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XIXe siècle

DEYRES (Antoine)

DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

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XIXe siècle

FERRAND (Jh.)

LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER - DES RÉFORMES À APPORTER À NOTRE LÉGISLATION SUR LA COMMUNE ET LE...

LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER - DES RÉFORMES À APPORTER À NOTRE LÉGISLATION SUR LA COMMUNE ET LE DÉPARTEMENT

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XIXe siècle

GIBBON (E.)

PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, formant le 44ème chapitre de l’ouvrage de cet auteur intitulé "Histoire de la décadence...

PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, formant le 44ème chapitre de l’ouvrage de cet auteur intitulé "Histoire de la décadence et de la chute de...

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XIXe siècle

PERREAU (Jean-André)

ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours...

ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours juridiques de Saint...

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XIXe siècle

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entière...

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entièrement refondue...

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XIXe siècle

CAROU (J.-M.)

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX

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XIXe siècle

LÉOPOLD

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et d...

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et des Notes particulières...