USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français)

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XIXe siècle

CABET (Étienne)

RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ...

RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ET PAR LA...

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XIXe siècle

DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)

TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEM...

TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1873

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XIXe siècle

DENIER (C.)

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN ...

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN 1789

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XIXe siècle

REULLIER (Paul)

LE PROCÈS DE LALLY-TOLLENDAL, discours prononcé à l’ouverture de la conférence des Avocats le 25 novembre 1889

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XIXe siècle

WEIL (G. Denis)

DE L’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE ET DE LA PHARMACIE

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XIXe siècle

GARSONNET (E.)

HISTOIRE DES LOCATIONS PERPÉTUELLES ET DES BAUX À LONGUE DURÉE

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XIXe siècle

PINARD (Oscar)

L’HISTOIRE À L’AUDIENCE, 1840-1848

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XIXe siècle

GARDRAT (L.)

MARINE MARCHANDE : DÉCRET DISCIPLINAIRE ET PÉNAL DU 24 MARS 1852 EXPLIQUÉ ET SUIVI D’UN FORMULAIRE COMPLET

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XIXe siècle

Anonyme

NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles...

NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles et les plus précis...

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XIXe siècle

[Paris], DUVAL (Edmond)

MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de...

MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires,...

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XIXe siècle

BAVAY (M. de) et MOLLOT

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POI...

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POINT DE VUE DE LA...

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XIXe siècle

BEUDANT (Charles)

DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUSSION DEVANT LE JURY

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XIXe siècle

ROGER (François)

TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT

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XIXe siècle

GÉRIN (Charles)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’ASSEMBLÉE DU CLERGÉ DE FRANCE DE 1682, 2e éd.

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ ...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE...

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

DE LA BONORUM POSSESSIO ÉTABLIE PAR L’ÉDIT CARBONIEN, extrait de la Revue hist. du droit franç. et étranger, 1866

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XIXe siècle

GENNEVOISE (Lucien) et LEHEUTRE (Emile)

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSF...

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSFRUCTUS AMITTUR....

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XIXe siècle

[Plaidoyer]

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT...

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT CONTRE LE...

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XIXe siècle

RITTIEZ (F.)

SCIENCE DES DROITS, OU IDÉOLOGIE POLITIQUE

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XIXe siècle

TESAURO (Carlo Antonio)

DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIVERSALIS

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XIXe siècle

SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUB...

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, années 1848,...

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XIXe siècle

THIBAULT (Fabien)

DE LA SOLIDARITÉ EN MATIÈRE D’AMENDES

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XIXe siècle

DEGLOS (A.) et VENIÈRE (A.)

GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, Formules, Frais, 3e éd.

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