DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Lecture faite à la Conférence française du Jeune Barreau de Gand le 2 mai 1888

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, 3e éd., incomplet du tome 3

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XIXe siècle

NAVILLE (Ernest)

LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, mémoire présenté à l’Académie des sciences morales et politiques

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XIXe siècle

RODIÈRE (A.)

ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE CRIMINELLE, 1re et 2e livraison

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XIXe siècle

GUYHO (Corentin)

D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la R...

D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit...

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XIXe siècle

MAGNIN (Eugène)

DE LA REPRÉSENTATION À ROME DANS LES ACTES EXTRAJUDICIAIRES SPÉCIALEMENT DANS LES ACTES CRÉATEURS ET EXTINCTIFS D’OBLIGATIONS

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XIXe siècle

VIOLOT (Robert)

THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES DANS LE LOUAGE DE SERVICES

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XIXe siècle

LEQUESNE (B.)

DU LOUAGE À LONGUE DURÉE en droit romain et en droit français

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XIXe siècle

ARNAULT (Louis)

ESSAIS DE CRITIQUE JURIDIQUE, premier fascicule

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XIXe siècle

SALLE (Albert)

DE LA DÉPORTATION ET DE LA RELÉGATION (Droit romain) ; DE L’INVIOLABILITÉ DU DOMICILE (Droit français)

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XIXe siècle

DUCHÊNE (Albert)

DES ORIGINES DE L’HYPOTHÈQUE (Droit romain) ; DU RÉGIME LÉGISLATIF DES COLONIES (Droit français)

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XIXe siècle

DES CILLEULS (Alfred)

DU RÉGIME DES ÉTABLISSEMENTS D’UTILITÉ PUBLIQUE

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XIXe siècle

LEMAIRE (Maurice)

DU PRÉCAIRE (Droit romain) ; DE L’EXERCICE ET DE LA MISE EN MOUVEMENT DE L’ACTION PUBLIQUE (Droit français)

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XIXe siècle

GEISWEILER (F.-H.)

ÉTUDE SUR LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE ET LÉGISLATION COMPARÉE

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XIXe siècle

KHORASSANDJI (B.)

DE LA CAPACITÉ DES ENFANTS NATURELS DE RECEVOIR À TITRE GRATUIT

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XIXe siècle

Collectif

ÉTUDE SUR LA RÉORGANISATION DE LA MARINE

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XIXe siècle

Anonyme

LE PÉAGE SUR LES VOIES NAVIGABLES, Extrait du Journal du Lundi

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XIXe siècle

JOUVION

DISCOURS DE M, JOUVION, Avocat Général, UNE RÉVOLUTION COMMUNALE MONTPELLIER EN 1204, Cour d’Appel de Montpellier, Audience S...

DISCOURS DE M, JOUVION, Avocat Général, UNE RÉVOLUTION COMMUNALE MONTPELLIER EN 1204, Cour d’Appel de Montpellier, Audience Solennelle de Rentrée...

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XIXe siècle

BOISSONADE (Gustave)

HISTOIRE DE LA RÉSERVE HÉRÉDITAIRE ET DE SON INFLUENCE MORALE ET ÉCONOMIQUE

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XIXe siècle

MAZERAT (Alexis)

QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTIONS SUIVANT L’ORDRE ADOPTÉ PAR M. DEMANTE DANS SON PROGRAMME, 3 t. en 1 vol.

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XIXe siècle

SAVARY (Charles)

RAPPORT DE LA SESSION 1873 n° 15

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XIXe siècle

NAQUET (E.)

TRAITÉ DES DROITS DE TIMBRE

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XIXe siècle

STAMBULESCO (Jean)

CARACTÈRE, MÉCANISME ET EFFETS DE L’ACTION INSTITORIA (Droit romain) ; LES CAISSES D’ÉPARGNE, ÉCONOMIE POLITIQUE (Droit franç...

CARACTÈRE, MÉCANISME ET EFFETS DE L’ACTION INSTITORIA (Droit romain) ; LES CAISSES D’ÉPARGNE, ÉCONOMIE POLITIQUE (Droit français)

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XIXe siècle

MENDOUCE (J.-M.-G.)

MANUEL DES DÉLAIS EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET DE PROCÉDURE, 2e éd.

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