RÉQUISITOIRES, PLAIDOYERS ET DISCOURS DE RENTRÉE, avec le texte des arrêtés, depuis le mois d?Août 1830 jusqu?à ce jour, t. 2...

RÉQUISITOIRES, PLAIDOYERS ET DISCOURS DE RENTRÉE, avec le texte des arrêtés, depuis le mois d’Août 1830 jusqu’à ce jour, t. 2 [seul]

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XIXe siècle

BONNIN (Pascal)

COURS PRATIQUE SUR LES ÉLÉMENTS DU DROIT COMMERCIAL SUIVI D’UN VOCABULAIRE

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XIXe siècle

GUILLOUARD (Louis)

TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre III, titres X et XI du Code civil ; articles 1874 à 1963, et Loi du 18 avril ...

TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre III, titres X et XI du Code civil ; articles 1874 à 1963, et Loi du 18 avril 1889, 2ème éd.

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XIXe siècle

[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, concernant LE RÉGIME...

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XIXe siècle

BONNESŒUR (M.)

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (?). Le tout avec les calculs applicables à chacu...

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacun des droits (…),...

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XIXe siècle

[Procès], Cassation

EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Méd...

EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à...

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XIXe siècle

RAMBAUD (Prosper)

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3ème éd. pour le t. 1, 2ème éd. pour le t. 2

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XIXe siècle

RITLENG (Alfred) et GRUBER (Jules)

CODE DE COMMERCE POUR L’EMPIRE D’ALLEMAGNE Y COMPRIS LE CODE MARITIME. LOI D’INTRODUCTION (Handelsgesetzbuch für das Deutche ...

CODE DE COMMERCE POUR L’EMPIRE D’ALLEMAGNE Y COMPRIS LE CODE MARITIME. LOI D’INTRODUCTION (Handelsgesetzbuch für das Deutche Reich einschiesslich...

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XIXe siècle

BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du Palais, le t...

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du Palais, le timbre et...

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XIXe siècle

VILLENEUVE (L. M.)

JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENNALE DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, C...

JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENNALE DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT...

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, PREMIER SEMESTRE 1851

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, PREMIER SEMESTRE 1850

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, PREMIER SEMESTRE 1844

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XIXe siècle

SAINT GEORGES D’ARMSTRONG (Thomas de)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. DE L’UTILITÉ DE L’ARBITRAGE, tome premier uniquement

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XIXe siècle

DALLOZ et TOURNEMINE

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE LA LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, année 1833

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XIXe siècle

DALLOZ (Édouard) et VERGÉ (Charles)

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, LES CODES ANNOTÉS, CODE CIVIL, avec la coll. de J. Janet, t. premier

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XIXe siècle

MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)

FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DE TOUTES LES MATIÈRES QUI SONT DU RESSORT DE L’ADMINISTRAT...

FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DE TOUTES LES MATIÈRES QUI SONT DU RESSORT DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE AVEC LE...

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XIXe siècle

DUVERGIER (J.-B.)

LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, t. 26, 2e éd.

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XIXe siècle

DELACOURTIE (E.)

ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, 6ème année conforme aux programmes de 1886 pour l’enseignement secondair...

ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, 6ème année conforme aux programmes de 1886 pour l’enseignement secondaire spécial, coll. Cours...