LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome premier

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XIXe siècle

HENRIOT (Eugène)

MŒURS JURIDIQUES ET JUDICIAIRES DE L’ANCIENNE ROME D’APRÈS LES POÈTES LATINS, tome premier

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XIXe siècle

SOULET (P.)

CALCUL DES ESCOMPTES OU INTÉRÊTS SIMPLES ET COMPOSÉS CALCULÉS À UN TAUX QUELCONQUE

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XIXe siècle

PONCET

TRAITÉ DES JUGEMENS, tome second

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XIXe siècle

NOURTIER (G.)

LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS FORMANT SUPPLÉMENT AUX CODES CIVIL, COMMERCIAL, DE PROCÉDURE, MUNICIPAL, RURAL...

LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS FORMANT SUPPLÉMENT AUX CODES CIVIL, COMMERCIAL, DE PROCÉDURE, MUNICIPAL, RURAL, ADMINISTRATIF,...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL, T. II uniquement

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe)

COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE DANS L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I

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XIXe siècle

PONCET

TRAITÉ DES JUGEMENS, tome 1

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XIXe siècle

GUILLOUARD (Louis)

TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE, 2ème éd., incomplet du t. IV

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XIXe siècle

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5ème éd., TOME PREMIER

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XIXe siècle

LABOULAYE (Édouard)

LE PARTI LIBÉRAL SON PROGRAMME ET SON AVENIR, 8e éd. revue et augmentée ;ÉTUDES MORALES ET POLITIQUES, 5e éd.

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XIXe siècle

BURIN-DESROZIERS (H.)

DE L’ESPRIT PRATIQUE EN GÉNÉRAL, DE L’ESPRIT PRATIQUE DE LA MAGISTRATURE EN PARTICULIER, Discours de rentrée prononcé à l’Aud...

DE L’ESPRIT PRATIQUE EN GÉNÉRAL, DE L’ESPRIT PRATIQUE DE LA MAGISTRATURE EN PARTICULIER, Discours de rentrée prononcé à l’Audience Solennelle du 4...

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XIXe siècle

CURASSON (Jacques)

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX (?), 4ème éd. revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine...

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX (…), 4ème éd. revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, t. 6 uniquemen...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, t. 6 uniquement, 5ème éd., art. 1529...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, t. 2, 3 et 4, ...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, t. 2, 3 et 4, 6ème éd., art. 312 à...

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XIXe siècle

CURASSON (Jacques)

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matières sont développée...

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matières sont développées et combinées avec...

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XIXe siècle

VALOIS (Noël)

INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D?ÉTAT (RÈGNE DE HENRI IV), coll. Inventaires et documents publiés par la direction générale...

INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE DE HENRI IV), coll. Inventaires et documents publiés par la direction générale des Archives...

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XIXe siècle

[Journal de l’Allier]

JOURNAL DE L’ALLIER, AN 1819

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XIXe siècle

ALETZ (Pons-Augustin)

TABLEAU DE L’HISTOIRE DE FRANCE DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU 1er AOÛT 1815 (…) ABRÉGÉ d’une forme nouvelle...

TABLEAU DE L’HISTOIRE DE FRANCE DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU 1er AOÛT 1815 (…) ABRÉGÉ d’une forme nouvelle (…) ÉDITION CORRIGÉE...

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XIXe siècle

[Jeannin (le président Pierre)], BUCHON (Jean-Alexandre C.)

CHOIX DE CHRONIQUES ET MÉMOIRES SUR L’HISTOIRE DE FRANCE AVEC NOTICES LITTÉRAIRES : NÉGOCIATIONS DU PRÉSIDENT JEANNIN

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XIXe siècle

BROUTTA (A.-F.-E.)

COURS DE DROIT MILITAIRE

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XIXe siècle

LINGENTHAL (Zachariä von) et CROME (Carl)

HANDBUCH DES FRANZÖSISCHEN CIVILRECHTS, 8ème éd. revue et augmentée, t. I et t. III

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XIXe siècle

BRENTANO

LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT DE CHANGE ET LOIS RÉCENTES SUR LES MANDATS DE COMMERCE, LA CONTRAINTE PAR CORPS...

LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT DE CHANGE ET LOIS RÉCENTES SUR LES MANDATS DE COMMERCE, LA CONTRAINTE PAR CORPS ET LE TIMBRE DES...

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XIXe siècle

MUIRHEAD (James)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVÉ DE ROME, trad. et annoté avec l’autorisation de l’auteur par G. BOURCART

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