FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DE TOUTES LES MATIÈRES QUI SONT DU RESSORT DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE AVEC LE TEXTE DES LOIS, ORDONNANCES ET RÈGLEMENTS QUI S’Y RAPPORTENT ET UN RECUEIL COMPLET DE FORMULE DE TOUS LES ACTES QU’ON PEUT ÊTRE DANS LE CAS DE RÉDIGER DANS UNE MAIRIE, 2e éd.
MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DE TOUTES LES MATIÈRES QUI SONT DU RESSORT DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE AVEC LE TEXTE DES LOIS, ORDONNANCES ET RÈGLEMENTS QUI S’Y RAPPORTENT ET UN RECUEIL COMPLET DE FORMULE DE TOUS LES ACTES QU’ON PEUT ÊTRE DANS LE CAS DE RÉDIGER DANS UNE MAIRIE, 2e éd.
Lieu d’édition : Grenoble / Paris
Année d’édition : 1841
Editeur : Prudhomme / rue Mazarine
Description : 3 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné, (plats et coins légèrement frottés, qq. rousseurs), 613 / 640 / 664 p.
40 €
TTC
Mots clés : Ordonnances
7409
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Grenoble / Paris
- Année d’édition
- 1841
- Date d’édition
- 1841-01-01
- Editeur
- Prudhomme / rue Mazarine
- Description
- 3 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné, (plats et coins légèrement frottés, qq. rousseurs), 613 / 640 / 664 p.
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