MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de...

MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires,...

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XIXe siècle

BAVAY (M. de) et MOLLOT

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POI...

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POINT DE VUE DE LA...

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XIXe siècle

BEUDANT (Charles)

DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUSSION DEVANT LE JURY

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XIXe siècle

ROGER (François)

TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT

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XIXe siècle

GÉRIN (Charles)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’ASSEMBLÉE DU CLERGÉ DE FRANCE DE 1682, 2e éd.

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ ...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE...

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

DE LA BONORUM POSSESSIO ÉTABLIE PAR L’ÉDIT CARBONIEN, extrait de la Revue hist. du droit franç. et étranger, 1866

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XIXe siècle

GENNEVOISE (Lucien) et LEHEUTRE (Emile)

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSF...

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSFRUCTUS AMITTUR....

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XIXe siècle

[Plaidoyer]

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT...

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT CONTRE LE...

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XIXe siècle

RITTIEZ (F.)

SCIENCE DES DROITS, OU IDÉOLOGIE POLITIQUE

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XIXe siècle

TESAURO (Carlo Antonio)

DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIVERSALIS

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XIXe siècle

SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUB...

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, années 1848,...

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XIXe siècle

THIBAULT (Fabien)

DE LA SOLIDARITÉ EN MATIÈRE D’AMENDES

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XIXe siècle

DEGLOS (A.) et VENIÈRE (A.)

GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, Formules, Frais, 3e éd.

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XIXe siècle

BAETS (Hermann de)

DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Lecture faite à la Conférence française du Jeune Barreau de Gand le 2 mai 1888

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, 3e éd., incomplet du tome 3

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XIXe siècle

NAVILLE (Ernest)

LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, mémoire présenté à l’Académie des sciences morales et politiques

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XIXe siècle

RODIÈRE (A.)

ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE CRIMINELLE, 1re et 2e livraison

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XIXe siècle

GUYHO (Corentin)

D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la R...

D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit...