DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, sur le projet de Loi relatif à la suspension de la Liberté individuelle ; prononcé dans la ...

DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, sur le projet de Loi relatif à la suspension de la Liberté individuelle ; prononcé dans la séance du 8 mars 1820,...

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XIXe siècle

PASQUIER (M. LE BARON)

DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en comité secret de la Chambre des Députés, le 3 mai 1820 ; sur la proposition d’u...

DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en comité secret de la Chambre des Députés, le 3 mai 1820 ; sur la proposition d’une adresse au Roi,...

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XIXe siècle

FAVARD DE LANGLADE (M. LE BARON)

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CENTRALE, sur le projet de Loi relatif aux Échangistes, n° 64

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XIXe siècle

LAISNÉ DE VILLEVÊQUE

OPINION DE M. LAISNÉ DE VILLEVÊQUE, SUR LE PROJET DE LOI CONCERNANT LES ÉCHANGISTES ; prononcée dans la séance du 2 mai 1818,...

OPINION DE M. LAISNÉ DE VILLEVÊQUE, SUR LE PROJET DE LOI CONCERNANT LES ÉCHANGISTES ; prononcée dans la séance du 2 mai 1818, extrait du Moniteur...

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XIXe siècle

FABREGUETTES (Polydore)

QUESTIONS PRATIQUES DE DROIT COMMERCIAL DU CONCORDAT AMIABLE, extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

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XIXe siècle

[Bulletin des lois], LONCHAMPT (E.)

TABLE DÉCENNALE DU BULLETIN DES LOIS DEPUIS LE 1er AVRIL 1814 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1823

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7ème SÉRIE, t. treizième, contenant les Lois et Ordonnancesrendues pendant le second ...

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7ème SÉRIE, t. treizième, contenant les Lois et Ordonnancesrendues pendant le second semestre de l’année...

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XIXe siècle

SELIGMAN (Edmond)

DE L’ÉTAT DE NOTRE MONNAIE D’OR ET DE LA NÉCESSITÉ DE COMPLÉTER NOTRE LÉGISLATION MONÉTAIRE, extrait de l’Économiste français...

DE L’ÉTAT DE NOTRE MONNAIE D’OR ET DE LA NÉCESSITÉ DE COMPLÉTER NOTRE LÉGISLATION MONÉTAIRE, extrait de l’Économiste français des 11 et 18 février...

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XIXe siècle

BRISSAUD (M. J)

OBSERVATIONS SUR LE MARIAGE, d’après le nouveau Code civil espagnol, extrait des Mémoires de l’Académie des sciences, inscrip...

OBSERVATIONS SUR LE MARIAGE, d’après le nouveau Code civil espagnol, extrait des Mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et...

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XIXe siècle

[Code], ULRY (A.)

CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Peti...

CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie...

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XIXe siècle

RAVELET (Armand)

CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 4ème éd. revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudence actuelle sur l...

CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 4ème éd. revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudence actuelle sur les conseils de...

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XIXe siècle

[Revue]

L’ALMANACH DU MOIS. REVUE DE TOUTES CHOSES par des députés et des journalistes, rédacteur Charles Blanc

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XIXe siècle

BAUDOUIN (P.-J.) et MAZINCOURT (M. de)

LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉGISLATION PRATIQUE à l’usage des négociants, des industriels, des propriétaires...

LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉGISLATION PRATIQUE à l’usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des...

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XIXe siècle

RIVET (Auguste)

LA LÉGISLATION DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE LIBRE

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XIXe siècle

BAUDRILLART (Henri)

MANUEL D’ÉCONOMIE POLITIQUE, 4ème éd., Bibl. des sciences morales et politiques

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XIXe siècle

DEVOTI (Joannis)

INSTITUTIONUM CANONICARUM LIBRI IV, Juxta editionem quartem Romanam ab auctore recognitam et additionibus locupletatam

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l?auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème...

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XIXe siècle

MALOU (Jean-Baptiste)

STATUTA DIŒCESIS BRUGENSIS, diligenter recognita, emendata et denuo edita jussu

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XIXe siècle

TÉPHANY (Joseph-Marie)

CONSTITUTION APOSTOLICÆ SEDIS DE SA SAINTETÉ LE PAPE PIE IX LIMITANT LES CENSURES LATÆ SENTENTIÆ, Commentaire par T.

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XIXe siècle

VECCHOTTI (Sept.-Marie)

TRACTATUS CANONICUS DE MATRIMONIO, ex opere cardinalis Ioannis Soglia, excerptus et ad usum parochorum et confessariorum acco...

TRACTATUS CANONICUS DE MATRIMONIO, ex opere cardinalis Ioannis Soglia, excerptus et ad usum parochorum et confessariorum accommodatus. Additis...

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XIXe siècle

BOUIX (D.)

TRACTATUS DE JURE REGULARIUM UBI ET DE RELIGIOSIS FAMILIIS quæ vota solemnia. Vel etiam simplicia perpetua non habent

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XIXe siècle

Anonyme

ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GERUNTUR IN COMPENDIUM OPPORTUNE REDACTA ET ILLUSTRATA SEU Acta iuridica et solem...

ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GERUNTUR IN COMPENDIUM OPPORTUNE REDACTA ET ILLUSTRATA SEU Acta iuridica et solemniora exc Supremo...

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XIXe siècle

PHILLIPS (Dr.)

DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DES ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS QUI LES CONSTITUENT, traduit p...

DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DES ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS QUI LES CONSTITUENT, traduit par l’abbé CROUZET,...

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XIXe siècle

BONAL (A.)

INSTITUTIONES CANONICÆ AD USUM SEMINARIORUM, 2ème éd. juxta novissima S. sedis decreta

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