ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours...

ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours juridiques de Saint...

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XIXe siècle

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entière...

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entièrement refondue (d’après...

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XIXe siècle

CAROU (J.-M.)

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX

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XIXe siècle

LÉOPOLD

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et d...

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et des Notes particulières...

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XIXe siècle

DALMAS (A. de)

DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE, ou COMMENTAIRE DU RÈGLEMENT DU 18 JUIN 1811 fondé s...

DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE, ou COMMENTAIRE DU RÈGLEMENT DU 18 JUIN 1811 fondé sur les instructions...

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XIXe siècle

KARCHER (Théodore)

ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANGLETERRE

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XIXe siècle

CHARPENTIER (Léon)

ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger

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XIXe siècle

HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)

DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 11e éd. augmentée de la loi du 25 mai 1838

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XIXe siècle

MIGNET (François-Auguste)

DE LA FÉODALITÉ, DES INSTITUTIONS DE SAINT-LOUIS, ET DE L’INFLUENCE DE LA LÉGISLATION DE CE PRINCE, avec des notes et l’indic...

DE LA FÉODALITÉ, DES INSTITUTIONS DE SAINT-LOUIS, ET DE L’INFLUENCE DE LA LÉGISLATION DE CE PRINCE, avec des notes et l’indication des pièces...

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XIXe siècle

MAZINCOURT (M.-E.)

LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, ou NOUVEAU MANUEL NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS

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XIXe siècle

BIENCOURT (Marquis de)

LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions d...

LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions du jour

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XIXe siècle

LANGLOIS

DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit romain) ; DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE (Droit français)

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XIXe siècle

CALMÈTES

DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revu...

DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revue de législation et de...