CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l?indication des ...

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUT...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS ou COMMENTAIRE DU TITRE II DU LIVRE III DU CODE NAPOLÉON, t...

DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS ou COMMENTAIRE DU TITRE II DU LIVRE III DU CODE NAPOLÉON, t. 1er (sur 4 au total)

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XIXe siècle

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I et t. IV, 2ème éd.

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XIXe siècle

RODIÈRE (Aimé-Benard-Yves-Honoré) et PONT (Paul)

TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX RELATIVEMENT À LEURS BIENS, 2ème éd., t. III (sur 3 au total)

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XIXe siècle

CLÉMENT (Henri)

ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur p...

ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois...

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L?EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous c...

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe,...

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XIXe siècle

[Collectif]

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribun...

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les...

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XIXe siècle

DEMANTE (Antoine Marie)

PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L?ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livr...

PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des...

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XIXe siècle

DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribun...

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les...

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XIXe siècle

MANGIN (M.)

TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE

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XIXe siècle

BONNE (L. Ch.)

COURS DE LÉGISLATION USUELLE, 3ème éd. conforme au programme officiel de 1866 pour l?enseignement secondaire spécial, troisiè...

COURS DE LÉGISLATION USUELLE, 3ème éd. conforme au programme officiel de 1866 pour l’enseignement secondaire spécial, troisième et quatrième année

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XIXe siècle

AUTHELANDE (A. D’)

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…)...

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…) sous la direction de...

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XIXe siècle

BONCENNE (Pierre)

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, précédée d?une introduction, 2e éd., t II à VI (mq. le t. I) ; continué par Olivier BOURBEAU ...

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, précédée d’une introduction, 2e éd., t II à VI (mq. le t. I) ; continué par Olivier BOURBEAU ( pour les t. V et VI)

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l?ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : DU CONTRAT DE MARIAGE...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS...

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XIXe siècle

[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)]

CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d?une t...

CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l?ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l?auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions s...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, 3ème...

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XIXe siècle

PERSIL (Eugène)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES

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XIXe siècle

DEMOMBYNES (G.)

LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états ...

LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états de l’Europe, avec une...

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XIXe siècle

TAPARELLI D’AZEGLIO (R.P. Luigi)

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’aut...

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’auteur, 2ème éd.

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XIXe siècle

LAFERRIÈRE (Firmin)

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d?une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI : Coutumes de France dans les divers...

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI : Coutumes de France dans les diverses provinces

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XIXe siècle

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L?ORDRE DU CODE, OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE À LA PRATIQUE, 5e éd., v...

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE À LA PRATIQUE, 5e éd., vol. I à VI (mq. vol....

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XIXe siècle

JURIS CIVILIS ENCHIRIDIUM sæpius antea editum AD USUM PRÆLECTIONUM RURSUS PRODIT

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