JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribun...

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les...

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XIXe siècle

DEMANTE (Antoine Marie)

PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L?ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livr...

PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des...

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XIXe siècle

DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribun...

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les...

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XIXe siècle

MANGIN (M.)

TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE

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XIXe siècle

BONNE (L. Ch.)

COURS DE LÉGISLATION USUELLE, 3ème éd. conforme au programme officiel de 1866 pour l?enseignement secondaire spécial, troisiè...

COURS DE LÉGISLATION USUELLE, 3ème éd. conforme au programme officiel de 1866 pour l’enseignement secondaire spécial, troisième et quatrième année

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XIXe siècle

AUTHELANDE (A. D’)

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…)...

LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF, Encyclopédie juridique par une société de jurisconsultes (…) sous la direction de...

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XIXe siècle

BONCENNE (Pierre)

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, précédée d?une introduction, 2e éd., t II à VI (mq. le t. I) ; continué par Olivier BOURBEAU ...

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, précédée d’une introduction, 2e éd., t II à VI (mq. le t. I) ; continué par Olivier BOURBEAU ( pour les t. V et VI)

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l?ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : DU CONTRAT DE MARIAGE...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS...

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XIXe siècle

[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)]

CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d?une t...

CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l?ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente : DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l?auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions s...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, 3ème...

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XIXe siècle

PERSIL (Eugène)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES

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XIXe siècle

DEMOMBYNES (G.)

LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états ...

LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états de l’Europe, avec une...

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XIXe siècle

TAPARELLI D’AZEGLIO (R.P. Luigi)

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’aut...

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’auteur, 2ème éd.

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XIXe siècle

LAFERRIÈRE (Firmin)

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d?une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI : Coutumes de France dans les divers...

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI : Coutumes de France dans les diverses provinces

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XIXe siècle

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L?ORDRE DU CODE, OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE À LA PRATIQUE, 5e éd., v...

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE À LA PRATIQUE, 5e éd., vol. I à VI (mq. vol....

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XIXe siècle

JURIS CIVILIS ENCHIRIDIUM sæpius antea editum AD USUM PRÆLECTIONUM RURSUS PRODIT

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XIXe siècle

BÉDARRIDE (Jassuda)

DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I : Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2ème éd., revue corrigée et mise au coura...

DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I : Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2ème éd., revue corrigée et mise au courant des lois...

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XIXe siècle

[Panckoucke - Barreau Français]

BARREAU FRANÇAIS, COLLECTION DES CHEFS-D??UVRE DE L?ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, t. 1...

BARREAU FRANÇAIS, COLLECTION DES CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, t. 1 à 3 uniquement

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XIXe siècle

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain) ; DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux

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XIXe siècle

CAZE (Jean-Joseph-Gustave)

ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE qui sera soutenu par M. C. de Toulouse, le 8 août 1825 - Faculté de droit de Toulouse

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L?ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS...

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XIXe siècle

[DOMAT], CARRÉ (Narcisse)

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, première éd. in-octavo ornée d’un portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biographi...

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, première éd. in-octavo ornée d’un portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biographique sur Domat, et...

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XIXe siècle

FASQUEL (M.)

RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DOUANES

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