DES FAILLITES ET BANQUEROUTES, Suivi du titre de la revendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la ...

DES FAILLITES ET BANQUEROUTES, Suivi du titre de la revendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la déconfiture

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XIXe siècle

POUJOL (Louis)

TRAITÉ DES SUCCESSIONS, Ou commentaire du Titre 1er du Livre III du Code civil

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XIXe siècle

COULON (Henri)

DE LA LIBERTÉ DE TESTER, Exposé des motifs et projet de loi

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XIXe siècle

DESPORTES (Fernand)

ESSAI HISTORIQUE SUR LES ENFANTS NATURELS

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XIXe siècle

GODOFFRE (Ambroise)

DES ASSOCIATIONS SYNDICALES, Leur régime avant et depuis la loi du 21 juin 1865

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XIXe siècle

FOUCART (Emile-Victor)

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EXPOSITION MÉTHODIQUE DES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC POSITIF AVEC INDICATION DES ...

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EXPOSITION MÉTHODIQUE DES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC POSITIF AVEC INDICATION DES LOIS À L’APPUI, Suvis...

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XIXe siècle

DEMOLOMBE (Charles)

COURS DE CODE NAPOLÉON, 3e et 4e éd., [mq. t. XXIV à XXXI]

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XIXe siècle

BERENGER (fils) [Bérenger (Alphonse)]

LES NOVELLES DE L?EMPEREUR JUSTINIEN, Traduites en français par M. Berenger fils, de Valence (Drôme) :t. I, II et III : 1811...

LES NOVELLES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Traduites en français par M. Berenger fils, de Valence (Drôme) :t. I, II et III : 1811t. IV et V : 1807t....

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XIXe siècle

DUBOIS (Ernest)

INSTITUTES DE GAIUS, D?après l?apographum de Studemund contenant 1° Au texte, la reproduction du manuscrit de Vérone sans ch...

INSTITUTES DE GAIUS, D’après l’apographum de Studemund contenant 1° Au texte, la reproduction du manuscrit de Vérone sans changement ni addition...

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XIXe siècle

MOMMSEN (Théodore) & MARQUARDT (Joachim)

LE DROIT PUBLIC ROMAIN, traduit sur la troisième édition allemande, avec l?autorisation de l?auteur, par Paul Frédéric GIRARD...

LE DROIT PUBLIC ROMAIN, traduit sur la troisième édition allemande, avec l’autorisation de l’auteur, par Paul Frédéric GIRARD, Manuel des...

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XIXe siècle

RAYNOUARD

HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES, [mq. t. I]

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XIXe siècle

RUBEN DE COUDER (J.)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 7e éd. revue et entièrement remaniée, [mq. t. I]

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XIXe siècle

PELLAT (Charles-Auguste)

TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE XIII DES PANDECTES, AVEC LE TEXTE EN REGARD ; suivie d?un TRAITÉ SUCCINCT DU ...

TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE XIII DES PANDECTES, AVEC LE TEXTE EN REGARD ; suivie d’un TRAITÉ SUCCINCT DU DROIT DE GAGE ET...

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XIXe siècle

LAYA (A.)

LOIS ROMAINES SOUS LA RÉPUBLIQUE (A. R. 1 à 723. - Av. J.-C. 753 à 31.)

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XIXe siècle

CAMOIN DE VENCE (Charles-Émile)

MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES

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XIXe siècle

MAYNZ (Charles)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS D’APRÈS LE DROIT ROMAIN

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XIXe siècle

BABEAU (Albert)

LA VILLE SOUS L’ANCIEN RÉGIME, t. I, 2e éd., revue et augmentée, [mq. t. II]

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XIXe siècle

LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe)

LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE, Nouvelle édition

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XIXe siècle

CHAMPEAUX (Ernest)

ESSAI SUR LA VESTITURA OU SAISINE et L’INTRODUCTION DES ACTIONS POSSESSOIRES DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS

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XIXe siècle

DARESTE (Rodolphe)

LES PLAIDOYERS D’ISÉE, Traduits en français avec arguments et notes, Avec la collaboration de B. Haussoullier

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XIXe siècle

ROZIÈRE (Eugène de)

DISSERTATION SUR L?HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSIASTIQUES, Le liber diurnus des pontifes romains, ext. de la Revue historique d...

DISSERTATION SUR L’HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSIASTIQUES, Le liber diurnus des pontifes romains, ext. de la Revue historique de Droit français et...

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XIXe siècle

MISPOULET (Jean-Baptiste)

ÉTUDES D?INSTITUTIONS ROMAINES :1° Étude sur les tribus.2° De la souveraineté du peuple : rôle du Sénat et des « Patres ». ...

ÉTUDES D’INSTITUTIONS ROMAINES :1° Étude sur les tribus.2° De la souveraineté du peuple : rôle du Sénat et des « Patres ». 3° « Des Equites Equo...

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XIXe siècle

KOENIGSWARTER (Louis J.)

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L?HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS D...

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES...

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XIXe siècle

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l?auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ...

ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ; t. III : Contrat...

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