Documents pour servir à L?HISTOIRE DE L?ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National char...

[Ve République]

Documents pour servir à L?HISTOIRE DE L?ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National char...

Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National chargé de la Publication...

[Ve République]

ARCHIVES CONSTITUTIONNELLES DE LA Ve RÉPUBLIQUE, vol. 1 : 4 oct. 1958 - 30 nov. 1958, vol. 2 : 1er décembre 1958 - 7 janvier ...

ARCHIVES CONSTITUTIONNELLES DE LA Ve RÉPUBLIQUE, vol. 1 : 4 oct. 1958 - 30 nov. 1958, vol. 2 : 1er décembre 1958 - 7 janvier 1959, Commission des...

[Mélanges Boivin]

FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC Recueil de Mélanges en l?honneur de Jean-Pierre BOIVIN Institut de Droit Public des Affaires V...

FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN Institut de Droit Public des Affaires Vingt ans de droit public...

VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd. entièrement refondue, coll. Thémis Droit, t. II, [mq. t. I]

CHÉNON (Émile)

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine, Période franke,...

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine, Période franke, Période féodale et...

WALINE (Marcel)

DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd., coll. Traités Sirey

WALINE (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 6e éd.

[Mélanges Pactet]

L’ESPRIT DES INSTITUTIONS, L’ÉQUILIBRE DES POUVOIRS, Mélanges en l’honneur de Pierre Pactet

[Mélanges Gélard]

DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard, Préface de Louis Favoreu, Avant-propos du Doyen Gilles Lebreton

GAUDEMET (Yves-Henri)

LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, Préface de Georges Burdeau, coll. Travaux et recherches de la faculté...

LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, Préface de Georges Burdeau, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des...

LEMASNE DESJOBERT (Marie-Antoinette)

LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS AUX XVIIe ET XVIIIe SIÈCLES, Préface Gabriel Le Bras

WEYL (Monique et Roland)

LA PART DU DROIT dans la réalité et l’action

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement...

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps),...

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement...

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps)

CHAMBAZ (Georges), MASOUNABE-PUYANNE (M.) et LEBLOND (Jean)

PRÉCIS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE HYPOTHÉCAIRES, Préface de Georges RIPERT, 2e éd. refondue et mise à jour par M. Masounabe-P...

PRÉCIS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE HYPOTHÉCAIRES, Préface de Georges RIPERT, 2e éd. refondue et mise à jour par M. Masounabe-Puyanne, [Avec]...

CHAMBAZ (Georges), MASOUNABE-PUYANNE (M.) et LEBLOND (Jean)

PRÉCIS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE HYPOTHÉCAIRES, Préface de Georges RIPERT

RUDE (Fernand)

LE MOUVEMENT OUVRIER À LYON DE 1827 À 1832, Avant-propos par E. Dolléans, coll. d’histoire sociales, t. V

[Colloque]

LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques

PLANIOL (Marcel), RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, t. II [seul] : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, éd. nouvelle refondue par Georges...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, t. II [seul] : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, éd. nouvelle refondue par Georges Ripert avec le...

PÉQUIGNOT (Georges)

THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF

BARDONNET (Daniel)

LE TRIBUNAL DES CONFLITS, JUGE DU FOND, Préface de J. Rivero, Bibl. de droit public, t. XXII

GICQUEL (Jean)

ESSAI SUR LA PRATIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, BILAN D?UN SEPTENNAT, Préface André Hauriou, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Pol...

ESSAI SUR LA PRATIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, BILAN D’UN SEPTENNAT, Préface André Hauriou, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Politique, t. XXXIII

ALIBERT (Raphaël)

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION AU MOYEN DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Bibl. technique