Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)

PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz

GRAND ORIENT DE FRANCE

CONSTITUTION ET RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’ASSOCIATION

DELIYANNIS (Jean)

LA NOTION D’ACTE ILLICITE, Considéré en sa qualité d’élément de la faute délictuelle

MELLOR (Alec)

LES GRANDS PROBLÈMES CONTEMPORAINS DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

FONTAINE (Étienne)

LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M. Paul Barbry

[Collectif]

DEUX GRANDS FRANÇAIS, Savorgnan de Brazza, Gallieni, Cahiers Charles de Foucauld, 7e série, vol. 26

DUEZ (Paul) et DEBEYRE (Guy)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF

FLORY (Maurice)

LE STATUT INTERNATIONAL DES GOUVERNEMENTS RÉFUGIÉS ET LE CAS DE LA FRANCE LIBRE 1939-1945, Préface de René Cassin

PRÉLOT (Marcel)

PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., coll. Petits Précis Dalloz

ROUGIER (Louis)

LA FRANCE À LA RECHERCHE D’UNE CONSTITUTION

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

CADART (Jacques)

LE RÉGIME ÉLECTORAL DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE 1789 ET SES ORIGINES (1302 - 1614), Annales de l?Université de Lyon, 3e série, Droi...

LE RÉGIME ÉLECTORAL DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE 1789 ET SES ORIGINES (1302 - 1614), Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. II

PACTET (Pierre)

ESSAI D?UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Thèse (Président : M. Rousseau ; Suffragants : Vedel e...

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Thèse (Président : M. Rousseau ; Suffragants : Vedel et Eisenmann)

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

MOREAU (André)

MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d?après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du ...

MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9 août 1953

BEUDANT (Charles)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les con...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les contrats et les...

WEIL (Prosper)

LES CONSÉQUENCES DE L’ANNULATION D’UN ACTE ADMINISTRATIF POUR EXCÈS DE POUVOIR

PINTO (Roger)

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Le milieu social et le droit, La société politique et l?État, Les états fédéraux, Histoire...

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Le milieu social et le droit, La société politique et l’État, Les états fédéraux, Histoire constitutionnelle et...

[Conseil d’État], DURAND (Charles)

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des ...

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des annales de la Faculté...

BRICHET (Robert)

LE RÉGIME DES MONUMENTS HISTORIQUES EN FRANCE, Préface de Henry de Ségogne

PACTET (Pierre)

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE

ROSSIGNOL (André)

LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES, Préface de Georges Vedel