Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV

[Collectif]

LA MONDIALISATION DU DROIT, dir. Éric Loquin et Catherine Kessedjian, Travaux du centre de recherche sur le droit des marches...

LA MONDIALISATION DU DROIT, dir. Éric Loquin et Catherine Kessedjian, Travaux du centre de recherche sur le droit des marches et des...

HENNEBELLE (Diane)

ESSAI SUR LA NOTION DE SALAIRE, Préface Gérard Vachet

[Collectif]

LA GREFFE HUMAINE, (In)certitudes éthiques : du don de soi à la tolérance de l?autre, Dialogue pluridisciplinaire sur « La gr...

LA GREFFE HUMAINE, (In)certitudes éthiques : du don de soi à la tolérance de l’autre, Dialogue pluridisciplinaire sur « La greffe, le don et le...

[Colloque]

LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation ...

LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication...

AGRON (Laure)

HISTOIRE DU VOCABULAIRE FISCAL, Préface de Maurice Cozian, Bibl. de science financière, t. 36

[Mélanges Rieg]

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS LES ACTES JURIDIQUES. ÉTUDE À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR ALFRED RIEG

[Collectif]

CLÉS POUR LE SIÈCLE, Droit et science politique, Information et communication, Sciences économiques et de gestion - Univ. Pan...

CLÉS POUR LE SIÈCLE, Droit et science politique, Information et communication, Sciences économiques et de gestion - Univ. Panthéon-Assas Paris II

[Mélanges Ruda]

LIBER AMICORUM « IN MEMORIAM » OF JUDGE JOSÉ MARÍA RUDA

[Collectif]

HUMAN RIGHTS AND THE OIL INDUSTRY

L’HUILLIER (Jacques)

LE SYSTÈME MONÉTAIRE INTERNATIONAL, Aspects économiques, coll. U, Série « Sciences économiques et gestion »

[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)

VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 8e éd. revue et augmentée

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry

LIGNIÈRES (Paul)

PARTENARIATS PUBLICS PRIVÉS

DUSOLLIER (Séverine), GINSBURG (Jane), HUGENHOLTZ (P-Bernt), LUCAS (André), STROWEL (Alain)

LE DROIT D’AUTEUR : un contrôle de l’accès aux œuvres ?, Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit

MASKUS (Keith E.)

INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS IN THE GLOBAL ECONOMY

STOFFEL-MUNCK (Philippe)

L’ABUS DANS LE CONTRAT, Essai d’une théorie, Préface de Roger Bout, Bibl. de droit privé, t. 337

PUTTEMANS (Andrée)

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l?action en concurrence déloya...

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l’action en concurrence déloyale, coll. de la...

[Mélanges Vasseur]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE MICHEL VASSEUR, sous la dir. de Thierry Bonneau, Préface de Georges Vedel

WAAGE (Eskil)

L?APPLICATION DE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PROCÉDURE EN DROIT EUROPÉEN DES BREVETS, Préface de Dieter Stauder, coll. du C.E.I.P.I...

L’APPLICATION DE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PROCÉDURE EN DROIT EUROPÉEN DES BREVETS, Préface de Dieter Stauder, coll. du C.E.I.P.I., n° 45

TRÉFIGNY (Pascale)

L?IMITATION : CONTRIBUTION À L?ÉTUDE JURIDIQUE DES COMPORTEMENTS RÉFÉRENTIELS, Préface de Michel Vivant, coll. du C.E.I.P.I.,...

L’IMITATION : CONTRIBUTION À L’ÉTUDE JURIDIQUE DES COMPORTEMENTS RÉFÉRENTIELS, Préface de Michel Vivant, coll. du C.E.I.P.I., n° 46

[Colloque]

QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l?occasion de...

QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l’occasion de son 30e...

DUTFIELD (Graham)

INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS, Trade and biodiversity, Seeds and plants varieties