HISTOIRE FINANCIÈRE DE LA FRANCE DEPUIS 1715 :t. I : 1715-1789 ;t. II : 1789-1792 ;t. III : 20 Septembre 1792 - 4 Février 1797, « La vie et la mort...

Nouvelle acquisition

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SACK (A.-N)

LES EFFETS DES TRANSFORMATIONS DES ÉTATS SUR LEURS DETTES PUBLIQUES ET AUTRES OBLIGATIONS FINANCIÈRES, Avec une préface de N....

LES EFFETS DES TRANSFORMATIONS DES ÉTATS SUR LEURS DETTES PUBLIQUES ET AUTRES OBLIGATIONS FINANCIÈRES, Avec une préface de N. Politis, TRAITÉ...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ESPINADEL (Camille)

POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ ANONYME

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DESLINIÈRES (Lucien)

LE SOCIALISME RECONSTRUCTEUR, La production intensive, Nouvelle éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NEAGU (Alexandre D.)

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de le...

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. XII : Sûretés réelles avec le concours de Émile Becqué [mq. la 2e partie]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PHILIPPART (Étienne)

L’APPORT DE BIENS DE MINEUR EN SOCIÉTÉ, Préface de Albert Wahl

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René ...

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SCHERER (Charles)

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deu...

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deuxième éd. revue et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René ...

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HEILBRONNER (Jacques)

LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DES FONCTIONNAIRES PUBLICS CONTRE LES ACTES PORTANT ATTEINTE À LEUR SITUATION, Thèse, Facult...

LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DES FONCTIONNAIRES PUBLICS CONTRE LES ACTES PORTANT ATTEINTE À LEUR SITUATION, Thèse, Faculté de droit de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

D’AMFREVILLE (Jacques)

DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE CONTRATS PASSÉS PAR L’ADMINISTRATION, Étude critique de jurisprudence

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAON (Gabriel)

DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES NOTAMMENT EN DROIT COMMERCIAL, Thèse, Université de Montpell...

DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES NOTAMMENT EN DROIT COMMERCIAL, Thèse, Université de Montpellier - Faculté de droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEVAUX (Jean)

LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au gouvernement par la loi du 3 août 1926 et la procédure permettant la réalisat...

LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au gouvernement par la loi du 3 août 1926 et la procédure permettant la réalisation d’économies et de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBENAS (Roger)

LE TESTAMENT EN PROVENCE DANS L’ANCIEN DROIT ;PIÈCES JUSTIFICATIVES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DALLANT (René)

LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BUISSON (Albert)

DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Géné...

DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et...