Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MÉRIGNHAC (Alexandre)

LES LOIS ET COUTUMES DE LA GUERRE SUR TERRE D?après le droit international moderne et la codification de la conférence de la ...

LES LOIS ET COUTUMES DE LA GUERRE SUR TERRE D’après le droit international moderne et la codification de la conférence de la Haye de 1899, Ouvrage...

WATRIN (H.)

CODE RURAL (texte et commentaire) et DROIT USUEL, ,Préface de Charles Mazeau, 2e éd.

TYPALDO-BASSIA (Athanasios)

LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L?ANCIEN DROIT FRANÇAIS (Étude de Droit coutumier), Avec une préface de M. Ludovic Beau...

LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS (Étude de Droit coutumier), Avec une préface de M. Ludovic Beauchet

MOREAU (Félix)

POUR LE RÉGIME PARLEMENTAIRE

LEYRET (Henry)

LES NOUVEAUX JUGEMENTS DU PRÉSIDENT MAGNAUD, avec un portrait du président Magnaud

ESMEIN (Adhémar)

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3e éd. Revue et augmentée, Accompagnée d?une Table des Matières alphab...

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3e éd. Revue et augmentée, Accompagnée d’une Table des Matières alphabétique et détaillée

AULARD (Alphonse)

LA RÉVOLUTION FRANÇAISE ET LES CONGRÉGATIONS, Exposé historique et documents

GRANGÉ (Ch.-A.)

LES DOCTRINES POLITIQUES DU PARTI RÉPUBLICAIN À LA FIN DU SECOND EMPIRE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux

NÉZARD (Henry)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DISCIPLINAIRE

MOREAU (Félix)

POUR LE RÉGIME PARLEMENTAIRE

GAILLARD (J.)

LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE EN ANGLETERRE Pendant la période 1887-1892, La législation des allotments et des small holdings

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testa...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.

ZIMMERMANN (Charles)

CONDITIONS & CONSÉQUENCES DE L’APPLICATION DES RÈGLES DE PARTAGE À LA LICITATION

MANUEL (Henri)

DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substitués en matière civile

TESTAUD (Georges)

Un texte coutumier inédit, LA COUTUME DU COMTÉ DE CLERMONT-EN-BEAUVAISIS DE 1496, Extrait de la Nouvelle Revue historique de ...

Un texte coutumier inédit, LA COUTUME DU COMTÉ DE CLERMONT-EN-BEAUVAISIS DE 1496, Extrait de la Nouvelle Revue historique de Droit français et...

SCHERER (Charles)

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon

RAFFALOVICH (Arthur)

TRUSTS, CARTELS & SYNDICATS, Deuxième édition Revue et augmentée

TRUCHY (Henri)

LA NOUVELLE LÉGISLATION DES SUCRES, Extrait de la Revue de Science et de Législation financières (Avril-Mai-Juin 1903)

HUBERT DE LA MASSUË (Jacques)

LE SUFFRAGE UNIVERSEL ET LA TENDANCE CENTRALISATRICE EN FRANCE, Thèse (Président : M. Chénon ; Suffragants : MM. Sauzet et Ja...

LE SUFFRAGE UNIVERSEL ET LA TENDANCE CENTRALISATRICE EN FRANCE, Thèse (Président : M. Chénon ; Suffragants : MM. Sauzet et Jacquelin), Université...

CLÉRY (Léon)

EUGÈNE PAILLET, Notice lue à l?Assemblée générale de l?Association des anciens Secrétaires de la Conférence des avocats, à Pa...

EUGÈNE PAILLET, Notice lue à l’Assemblée générale de l’Association des anciens Secrétaires de la Conférence des avocats, à Paris, le 15 décembre...

ESMEIN (Adhémar)

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3e éd. Revue et augmentée, Accompagnée d’une Table des Matières alphab...

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FAYE (Ernest)

LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTIONS, DE SA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE OBSERVÉE EN MATIÈRE CIVILE, SUIVI DU CO...

LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTIONS, DE SA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE OBSERVÉE EN MATIÈRE CIVILE, SUIVI DU CODE DES LOIS, DÉCRETS,...

CAMBERLIN (Eugène) et CAMBERLIN (Paul)

MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l?usage des Magistrats, des Justiciables, des Officiers ministériels et des diver...

MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’usage des Magistrats, des Justiciables, des Officiers ministériels et des divers auxiliaires de la...