Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CROUZEL (Alfred)

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DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE COMMUNAUTÉ, PRÉPARENT OU RÉALISENT LA CESSATION DE L’INDIVISION EN DROIT FISCAL, (Partage,...

MILLIÉ (Henry)

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LE GUIDE DU PALAIS contenant TOUS LES DÉTAILS UTILES AUX AVOCATS pour LA VIE JOURNALIÈRE AU PALAIS DE JUSTICE DE PARIS, Préface de Henri Robert

MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)

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LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie...

TERRAIL (Gabriel) dit MERMEIX

LE SOCIALISME, Définitions - Explications - Objections, Exposé du pour et du contre

DEJEAN (André), LE PLAY (Pierre)

CODE DES EXPLOSIFS, Recueil méthodique des lois, règlements, et circulaires concernant les substances explosives

GOIRAND (Léopold)

FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ANNOTÉ DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, 2e éd. contenant toute la Jurisprudence jusqu’au ...

FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ANNOTÉ DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, 2e éd. contenant toute la Jurisprudence jusqu’au 1er janvier 1906

COPPER (Édouard)

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INDUSTRIES COMMUNALES ; EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, Traité des questions relatives aux exploitations en régie ou par concessionnaire avec le relevé...

DE LEENER (G.)

CE QUI MANQUE AU COMMERCE BELGE D’EXPORTATION

PINON (René)

ORIGINES ET RÉSULTATS DE LA GUERRE RUSSO-JAPONAISE, LA LUTTE POUR LE PACIFIQUE

ARTHUYS (Francis)

TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES SOCIÉTÉS

CRUPPI (Jean)

LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET L’ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, Commentaire doctrinal et pratique

MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR ORDONNANCES SUR REQUÊTE ET DES RÉFÉRÉS, t. I : Les ordonnances sur requête, t. II : Les référés

LOUBAT (Guillaume)

TRAITÉ SUR LE RISQUE PROFESSIONNEL ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 concernant les RESPONSABILITÉS DES ACCIDENTS dont...

TRAITÉ SUR LE RISQUE PROFESSIONNEL ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 concernant les RESPONSABILITÉS DES ACCIDENTS dont les ouvriers sont...

MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR ORDONNANCES SUR REQUÊTE ET DES RÉFÉRÉS, t. I : Les ordonnances sur requête, t. II : Les référés

STOURM (René)

COURS DE FINANCES : LE BUDGET, 5e éd. revue et mise au courant

WATRIN (H.)

USAGES LOCAUX DES QUATRE ARRONDISSEMENTS - DÉPARTEMENT D’EURRE-ET-LOIR, et NOTES de l’auteur, 2e éd.

VAQUETTE (Théodule)

MÉMENTO VOIES D’EXÉCUTION, permettant au candidat de revoir les matières la veille de l’examen

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 5e éd. refondue et mise au courant de la jurispr...

TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 5e éd. refondue et mise au courant de la jurisprudence par André...

GIRARD (Paul Frédéric)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. revue et augmentée

SOUBIES (Albert) et CABETTE (Albert)

LES RÉGIMES POLITIQUES AU XXème SIÈCLE, LES RÉPUBLIQUES PARLEMENTAIRES, nouvelle éd.

MOURGUÈS (Albert)

DÉTERMINATION DES PROFESSIONS ASSUJETTIES À LA LOI DU 9 AVRIL 1898 SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL

SAMIE (Pierre)

LES OUVRIERS ÉTRANGERS EN FRANCE ET LE RISQUE PROFESSIONNEL

LACOSTE LAREYMONDIE (Jean de)

LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE, Étude de la législation française, Faculté de droit de Poitiers