Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIEGFRIED (André)

L?ANGLETERRE D?AUJOURD?HUI, Son évolution économique et politique, coll. Le nouveau monde politique, économique et social, En...

L’ANGLETERRE D’AUJOURD’HUI, Son évolution économique et politique, coll. Le nouveau monde politique, économique et social, Enquêtes du musée social

AGULHON (Albert)

MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

PILLET (Antoine)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. II [seul] : Propriété intellectuelle. - Obligations. - Successions. - Donati...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. II [seul] : Propriété intellectuelle. - Obligations. - Successions. - Donations. - Procédure. -...

[Anonyme - Contentieux administratif]

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, Doctorat Politique-Économique, Année 1923-1924 ; RÉSUMÉ

BEAUREGARD (Victor)

L?EMPIRE COLONIAL DE LA FRANCE, Formations, Résultats, Destinées, 20 cartes en couleurs d?Emmanuel Barralier, La leçon de l?e...

L’EMPIRE COLONIAL DE LA FRANCE, Formations, Résultats, Destinées, 20 cartes en couleurs d’Emmanuel Barralier, La leçon de l’exposition de Marseille

MARCANE (Luis Fernandez)

CONTRIBUCION AL ESTUDIO DE LA DOBLE NACIONALIDAD DE LOS HIJOS DE ESPAÑOLES NACIDOS EN AMERICA, La ley de 18 de Julio de 1917 ...

CONTRIBUCION AL ESTUDIO DE LA DOBLE NACIONALIDAD DE LOS HIJOS DE ESPAÑOLES NACIDOS EN AMERICA, La ley de 18 de Julio de 1917 ante el tribunal...

RARINCESCU (Constantin G.)

DECRETELE-LEGI SI DREPTUL DE NECESITATE, Studiu de drept public comparat

JÈZE (Gaston)

COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la faculté de droit de Paris pendant le 2e semestre 1923-24 : Retrait des actes j...

COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la faculté de droit de Paris pendant le 2e semestre 1923-24 : Retrait des actes juridiques. - Autorité...

DAVY (Georges)

ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE, I. Sociologie politique

PICHOT (Olivier)

DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE ET DE LA CONTREFAÇON EN MATIÈRE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, Préface de J. Percerou

GANOT (Jean)

LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL, Thèse (Jury : MM. Capitant, Hémard, Rippert), Faculté de Droit de l’Université de Paris

APOSTOLEANU (G. V.)

THÉORIE DE L?HOMOLOGATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse (Président : M. Demogue ; Suffragants : MM. Lacour, Julliot de la Mo...

THÉORIE DE L’HOMOLOGATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse (Président : M. Demogue ; Suffragants : MM. Lacour, Julliot de la Morandière)

PARISOT (Daniel)

LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 15 DÉCEMBRE 1922 SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL EN MATIÈRE AGRICOLE

GAIN (René)

LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS avant et depuis LA GUERRE DE 1914-1918

JEANNIN (Jules)

LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d?après L?ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Étud...

LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières

FAVEY (Jean-Georges)

LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d?une notice sur le développement historique du droit dans le pays de Vaud pendant le...

LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une notice sur le développement historique du droit dans le pays de Vaud pendant les périodes de Savoie...

WAHL (Albert)

PRÉCIS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT MARITIME

MARMION (Jean)

ÉTUDE SUR LES LOIS D’ORDRE PUBLIC EN DROIT CIVIL INTERNE

HAUSER (Henri)

LA NOUVELLE ORIENTATION ÉCONOMIQUE, Bibliothèque générale des Sciences sociales

JOUVENEL (Henry de), LOUCHEUR (Louis), LEYGUES (Georges), MONZIE (Anatole de), REYNAUD (Paul), LEMERY (Henri)

LES RÉFORMES POLITIQUES DE LA FRANCE, Conférences faites à l’École des Hautes Études Sociales

DUTRAIT-CROZON (Henri)

PRÉCIS DE L’AFFAIRE DREYFUS AVEC UN RÉPERTOIRE ANALYTIQUE, Éd. définitive

BROWN SCOTT (James)

LE FRANÇAIS LANGUE DIPLOMATIQUE MODERNE, Étude critique de conciliation internationale, Introduction de Nicholas Murray Butler

CHEVALLIER (Yves)

ANNULATION DES PROMESSES DE VENTE D’IMMEUBLE POUR LÉSION POSTÉRIEURE À LA PROMESSE (Étude de Jurisprudence), 2e éd.