Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Recueil de textes], RENAULT (Louis), LÉMONON (Ernest)

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents comp...

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un...

[Recueil de textes], RENAULT (Louis)

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents comp...

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un...

AUBRY-VITET (E.)

LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE EN FRANCE IL Y A QUARANTE ANS, 1870 - 1874

COVILLE (Georges)

LE CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION PUBLIQUE, Ses éléments. – Ses caractères. – Ses limites, Thèse

SERVAIS (Jean)

TRAITÉ DE LA PROCÉDURE GRATUITE organisée par la loi du 30 juillet 1889

LACOSTE (Georges de)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES

GARRAUD (René)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L?EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D?INSTRUCTION CRIMI...

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DES LOIS QUI...

LE ROUX (Pierre)

ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L?ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L?EXERCICE DU POUVOIR...

ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse...

BLEYS (Étienne)

LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE EN ANGLETERRE

BONNARD (Roger)

LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l?Exposition...

LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l’Exposition universelle et...

TAVARES (Dr. José)

SCIENCIA DO DIREITO POLITICO

DECANTE (René)

LA LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, Préface par Henri Turot, Encyclopédie internationale d?assistance, de prévoyance, d?hygiène ...

LA LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, Préface par Henri Turot, Encyclopédie internationale d’assistance, de prévoyance, d’hygiène sociale et de...

FAYE (Ernest)

MANUEL DE DROIT ÉLECTORAL D?APRÈS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, Listes politiques - Tribunaux de commerce - Conse...

MANUEL DE DROIT ÉLECTORAL D’APRÈS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, Listes politiques - Tribunaux de commerce - Conseils de prud’hommes -...

JEVONS (W. Stanley)

LA THÉORIE DE L?ÉCONOMIE POLITIQUE, Traduit par H.-E. Barrault et Maurice Alfassa, Avec préface de Paul Painlevé, Bibl. inter...

LA THÉORIE DE L’ÉCONOMIE POLITIQUE, Traduit par H.-E. Barrault et Maurice Alfassa, Avec préface de Paul Painlevé, Bibl. internationale d’économie...

LIARD (Louis)

L?UNIVERSITÉ DE PARIS, La vieille Université - La nouvelle Université - La Nouvelle Sorbonne, Volume illustré de 65 gravures,...

L’UNIVERSITÉ DE PARIS, La vieille Université - La nouvelle Université - La Nouvelle Sorbonne, Volume illustré de 65 gravures, coll. Les Grandes...

ROUQUET (Marcel)

ÉVOLUTION DU DROIT DE FAMILLE VERS L’INDIVIDUALISME

LACOSTE (Georges de)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES

CLAPARÈDE (Hugo de)

LES BURGONDES JUSQU?EN 443, Contribution à l?histoire externe du droit germanique, Avec 2 cartes et un tableau généalogique, ...

LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’histoire externe du droit germanique, Avec 2 cartes et un tableau généalogique, Mémoire publié à...

GARRAUD (René)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMI...

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DES LOIS QUI...

GOZZI (Louis)

L’INTERPELLATION À L’ASSEMBLÉE NATIONALE (12 Février 1871 - 31 décembre 1875)

ROBERT (Gaston)

CODE PRATIQUE DE LA TUTELLE, Guide précis et raisonné des Tuteurs, Subrogés tuteurs, Curateurs et autres Administrateurs en m...

CODE PRATIQUE DE LA TUTELLE, Guide précis et raisonné des Tuteurs, Subrogés tuteurs, Curateurs et autres Administrateurs en matière de Tutelle,...

LIÈVRE (Pierre)

LE COMMERCE INTERNATIONAL DES BOIS

LE ROUX (Pierre)

ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L?ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L?EXERCICE DU POUVOIR...

ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse...