Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAMI (Aldo)

DESTIN DES MINORITÉS, Les nouveaux martyrs

COPPER-ROYER (Eddy)

LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d?après le Décret-Loi du 30 octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence con...

LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30 octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés,...

SHOTWELL (James T.)

HORS DU GOUFFRE (On the rim of the abyss), Traduction de Roger Pinto, Préface de M. Édouard Herriot

DEYDIER (Paul)

DE LA RESCISION DES PARTAGES D’ASCENDANTS ENTRE VIFS

[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)

PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 2e éd., coll. Petits Précis Dalloz

CHRÉTIEN (Maxime)

LES RÈGLES DE DROIT D’ORIGINE JURIDICTIONNELLE, LEUR FORMATION, LEURS CARACTÈRES, Préface de M. Paul Duez

CAPITANT (Henri) et CUCHE (Paul)

PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, 4e éd., coll. Petits précis Dalloz, [avec] Addendum mettant à jour au 1er septembre 1936 ...

PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, 4e éd., coll. Petits précis Dalloz, [avec] Addendum mettant à jour au 1er septembre 1936 la quatrième édition...

HEBRAUD (Pierre)

LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30 octobre 1935, Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

JÈZE (Gaston)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie...

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des...

MESTRE (Achille)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e année, 1935-1936

ANTY (Raymond)

LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS PUBLIQUES, Étude de la jurisprudence du Conseil d’État

SPACH (Jean)

LES SUITES DE L’ANNULATION D’UNE NOMINATION, PROMOTION, RÉVOCATION OU MISE À LA RETRAITE, Préface de Joseph Delpech

BOURRELIER (Henri)

LA VIE DU QUARTIER LATIN, DES ORIGINES À LA CITÉ UNIVERSITAIRE, Préface de S. Charlety

MESNARD (Pierre)

L’ESSOR DE LA PHILOSOPHIE POLITIQUE AU XVIe SIÈCLE

PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMMERCE, Lettre de change - Billets à ordre - Chèque, Décrets-lois du 30 octobre ...

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMMERCE, Lettre de change - Billets à ordre - Chèque, Décrets-lois du 30 octobre 1935

[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]

LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la d...

LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de...

NORDEMANN (Robert)

DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL

[Colloque]

DROIT, MORALE, MOEURS, Travaux de la seconde session 1935-36 de l’Institut International de Philosophie du Droit et de Sociol...

DROIT, MORALE, MOEURS, Travaux de la seconde session 1935-36 de l’Institut International de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique

CHAUDÉ (Pierre)

TRAITÉ DES ESTIMATIONS ET EXPERTISES FORESTIÈRES, Guide pratique de l’estimateur forestier, du propriétaire, du marchand de b...

TRAITÉ DES ESTIMATIONS ET EXPERTISES FORESTIÈRES, Guide pratique de l’estimateur forestier, du propriétaire, du marchand de bois, de l’agent forestier

ESTÈVE (Jacques)

LE DESTIN DES PARLEMENTS, Introduction à l’étude du Droit Constitutionnel

TOUZET (Maurice)

LE PROBLÈME DU BLÉ EN FRANCE ET SA SOLUTION LÉGISLATIVE ACTUELLE, Avec le commentaire des décrets-lois du 30 octobre 1935

TROSSEN (Joseph)

LA SOCIÉTÉ FIDUCIAIRE, Son importance économique

PACILLY (Georges)

LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier