Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VIDAL (Georges)

CONSIDÉRATIONS SUR L’ÉTAT ACTUEL DE LA CRIMINALITÉ EN FRANCE ET LES CARACTÈRES DE LA CRIMINALITÉ MODERNE

BLONDEL (Georges)

LA POLITIQUE PROTECTIONNISTE EN ANGLETERRE, Un nouveau danger pour la France

DE LEENER (G.), WODON (L.), WAXWEILER (E.)

LE CHARBON DANS LE NORD DE LA BELGIQUE, Le Point de vue technique, G. De Leener., Le Point de vue juridique, L. Wodon., Le Po...

LE CHARBON DANS LE NORD DE LA BELGIQUE, Le Point de vue technique, G. De Leener., Le Point de vue juridique, L. Wodon., Le Point de vue économique...

FEYDEAU DE SAINT-CHRISTOPHE (Jean de)

DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FAIT COMMIS PAR OU CONTRE LES FONCTIONNAIRES PUBLICS, Université de Paris - Facu...

DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FAIT COMMIS PAR OU CONTRE LES FONCTIONNAIRES PUBLICS, Université de Paris - Faculté de droit, Thèse...

[Code civil]

LE CODE CIVIL 1804 - 1904, LIVRE DU CENTENAIRE publié par la Société d’Études législatives, t. II [seul] : Le Code civil à l’...

LE CODE CIVIL 1804 - 1904, LIVRE DU CENTENAIRE publié par la Société d’Études législatives, t. II [seul] : Le Code civil à l’Étranger - La Question...

COMBES DE LESTRADE (Vicomte Gaëtan)

LES MONARCHIES DE L’EMPIRE ALLEMAND, Organisation constitutionnelle et administrative

VALÉRY (Jules)

LES PARTS DE FONDATEUR, ESQUISSE D’UNE THÉORIE NOUVELLE À PROPOS D’UN LIVRE RÉCENT, Extrait de la revue générale du droit

DESPAGNET (Frantz)

PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4e éd. revue et mise au courant de la loi, de la jurisprudence et des traités.

TRAPENARD (Camille)

LE PÂTURAGE COMMUNAL EN HAUTE-AUVERGNE (XVIIe-XVIIIe SIÈCLES), Lettre-préface de M. Paul Viollet

RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin-Adolphe) et PONT (Paul)

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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des Arrêts de la...

CAMPANA (Charles)

DU RÔLE DE L’AUTORITÉ MUNICIPALE DANS LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES (LOI DU 15 FÉVRIER 1902), Université de Par...

DU RÔLE DE L’AUTORITÉ MUNICIPALE DANS LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES (LOI DU 15 FÉVRIER 1902), Université de Paris, Faculté de droit

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. III [seul] contenant dans une première partie l’exposé des principes et dans une deuxième les quest...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. III [seul] contenant dans une première partie l’exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et de...

GAILLARD (Jean)

DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’AUTRUI EN DROIT CIVIL DE PASSER DES BAUX D’IMMEUBLES, Université de Poitiers, ...

DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’AUTRUI EN DROIT CIVIL DE PASSER DES BAUX D’IMMEUBLES, Université de Poitiers, Faculté de droit

TOURAILLE (Robert)

DE LA RÉSERVE DES ENFANTS NATURELS, Université de Poitiers, Faculté de droit

BEAUCHET (Ludovic)

HISTOIRE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN SUÈDE, Études d’ancien droit suédois, t. I