Livres anciens

MAGDELAIN (André)

LES ACTIONS CIVILES, Publ. de l’Inst. de droit romain de l’Université de Paris, t. XI

GOUAULT (Jacques)

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l?Assemblée nationale 1870-1875, Préface ...

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l’Assemblée nationale 1870-1875, Préface de François Goguel,...

DUPEYROUX (Olivier)

LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de Paul Couzinet

CREMIEU (Louis)

TRAITÉ DE LA PROFESSION D?AVOCAT, 2e éd. refondue et mise à jour, Avec Suppléments : Les nouveaux statuts du Barreau français...

TRAITÉ DE LA PROFESSION D’AVOCAT, 2e éd. refondue et mise à jour, Avec Suppléments : Les nouveaux statuts du Barreau français de 1955 et le décret...

JACQUIGNON (Louis)

LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX, Thèse, Université d’Alger, Faculté de droit, année 1954, n° 1

DUPEYROUX (Olivier)

LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de Paul Couzinet

L’HUILLIER (Jean)

DÉFENSE DU POSITIVISME JURIDIQUE, Revue du droit public et de la science politique en France et à l?étranger, Octobre-Décembr...

DÉFENSE DU POSITIVISME JURIDIQUE, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Octobre-Décembre 1954 - n° 4

LAUBADÈRE (André de)

DU POUVOIR DE L?ADMINISTRATION D?IMPOSER UNILATÉRALEMENT DES CHANGEMENTS AUX DISPOSITIONS DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, Revue ...

DU POUVOIR DE L’ADMINISTRATION D’IMPOSER UNILATÉRALEMENT DES CHANGEMENTS AUX DISPOSITIONS DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, Revue du droit public et de...

Répertoires et Revues

EISENMANN (Charles)

UNE NOUVELLE CONCEPTION DU DROIT SUBJECTIF : La théorie de M. Jean Dabin, Revue du droit public et de la science politique en...

UNE NOUVELLE CONCEPTION DU DROIT SUBJECTIF : La théorie de M. Jean Dabin, Revue du droit public et de la science politique en France et à...

Répertoires et Revues

LASSALLE (Claude)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE FRANÇAISE D?OCCUPATION EN ALLEMAGNE, Revue du droit public et de la science...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE FRANÇAISE D’OCCUPATION EN ALLEMAGNE, Revue du droit public et de la science politique en France...

RÉMOND (René)

LA DROITE EN FRANCE DE 1815 À NOS JOURS, Continuité et diversité d’une tradition politique, coll. Historique

JEANNEAU (Benoît)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface de Jean Rivero

CORAIL (Jean-Louis de)

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de To...

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de Toulouse - Faculté de...

LENOAN (Hervé)

LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX EN PREMIÈRE ET DERNIÈRE INSTANCE, Préface de M. Marcel Waline

CADART (Jacques)

LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES ET LA NOTION DE SERVICE PUBLIC : LA NOTION JUDICIAIRE DE SERVICE PUBLIC, Contribution à l?étude du ...

LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES ET LA NOTION DE SERVICE PUBLIC : LA NOTION JUDICIAIRE DE SERVICE PUBLIC, Contribution à l’étude du problème de la...

CHAPUS (René)

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE, Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire,...

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE, Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, Préface de Marcel...

STASSINOPOULOS (Michel)

TRAITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de René Cassin, Coll. de l’Institut Français d’Athènes, t. 82

LENOAN (Hervé)

LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX EN PREMIÈRE ET DERNIÈRE INSTANCE, Préface de M. Marcel Waline

DUPEYROUX (Olivier)

LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de Paul Couzinet

IMBERT (Jean)

LE DROIT HOSPITALIER DE LA RÉVOLUTION ET DE L’EMPIRE, Publications de l’Université de la Sarre

BASTID (Paul)

LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA MONARCHIE PARLEMENTAIRE FRANÇAISE (1814-1848)

GRÉGOIRE (Roger)

LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camus

TUNC (André) et TUNC (Suzanne)

LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE, Préface de René David, coll. Institut de dr...

LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE, Préface de René David, coll. Institut de droit comparé de...