ESSAI CRITIQUE SUR L’IDÉE DE CONTINUATION DE LA PERSONNE Considérée comme principe des transmissions à titre universel, Thèse (Président : M. Weiss...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BESSON (Emmanuel)

LA RÉFORME FISCALE DES SUCCESSIONS, DES DONATIONS ET DES MUTATIONS DE NUE PROPRIÉTÉ ET D’USUFRUIT, Traité pratique de percept...

LA RÉFORME FISCALE DES SUCCESSIONS, DES DONATIONS ET DES MUTATIONS DE NUE PROPRIÉTÉ ET D’USUFRUIT, Traité pratique de perception contenant le...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PIDOUX (Pierre-André)

HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu?à la conquête...

HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête de la Province par...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIMONET (Jean-Baptiste)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit,...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FÉNELON (Jean L.)

LES FONDATIONS ET LES ÉTABLISSEMENTS ECCLÉSIASTIQUES, HISTORIQUE - PRINCIPES - APPLICATION

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TIBERGHIEN (François)

L’INITIATIVE DES LOIS EN DEHORS DU GOUVERNEMENT ET DES CHAMBRES, Thèse, Université de Dijon - Faculté de droit (Président : M...

L’INITIATIVE DES LOIS EN DEHORS DU GOUVERNEMENT ET DES CHAMBRES, Thèse, Université de Dijon - Faculté de droit (Président : M. Deslandres ;...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TARDE (Gabriel)

PSYCHOLOGIE ÉCONOMIQUE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOSSELIN (André)

DES LISTES ÉLECTORALES EN FRANCE (Particularités étrangères)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MULLE (Éd.), TRIPIER (Henri)

COURS DE LÉGISLATION DU BÂTIMENT PROFESSÉ À L’ÉCOLE NATIONALE & SPÉCIALE DES BEAUX-ARTS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BETTINGER (René)

DU CONTRÔLE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS GÉNÉRAUX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOURDAT (Auguste J.-B.)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité c...

TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GLASSON (Ernest)

PRÉCIS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE avec le concours, au point de vue pratique, de P. COLMET DAÂGE

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Répertoires et Revues

[Collectif]

RECUEIL DE DOCUMENTS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL. Réunis par le Ministère du commerce (Direction de l’assurance et de la pré...

RECUEIL DE DOCUMENTS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL. Réunis par le Ministère du commerce (Direction de l’assurance et de la prévoyance sociale) ;n°...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CUQ (Édouard)

LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd. entièrement refondue, Préface de Joseph-Émile Labbé :t. I : L’ancien droit ;...

LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd. entièrement refondue, Préface de Joseph-Émile Labbé :t. I : L’ancien droit ;t. II : Le droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)

LES PERSONNES MORALES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT Georges

DE L’EXERCICE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS SES RAPPORTS AVEC LES PROPRIÉTÉ VOISINES, thèse

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond)

LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE DU 20 MARS 1883 ET LES CONFÉRENCES DE RÉVISION POSTÉRIE...

LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE DU 20 MARS 1883 ET LES CONFÉRENCES DE RÉVISION POSTÉRIEURES

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