TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

OUDOT (Charles-François)

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage po...

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage posthume

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XIXe siècle

ALBOIZE DE PUJOL (Jules-Édouard) et MAQUET (Auguste)

LES PRISONS DE L’EUROPE, (mq. t. I & II)

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[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, concernant LE RÉGIME...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL, T. II uniquement

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Répertoires et Revues

[Journal du Palais - Ledru-Rollin]

JOURNAL DU PALAIS-RÉPERTOIRE GÉNÉRAL contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l?histoire du droit, la législation et la doc...

JOURNAL DU PALAIS-RÉPERTOIRE GÉNÉRAL contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l’histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs

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XIXe siècle

BERRIAT-SAINT-PRIX (Félix)

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l?explication des ...

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des termes techniques, la...

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CATALOGUE ÉTÉ 2025 — CATALOGUE 2024/2025

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Droit moderne (XX-XXIe...

XIXe siècle

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BENOID (M.)

TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 3e éd. revue et considérablement augmentée

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HISTOIRE DU DROIT DE SUCCESSION EN FRANCE, AU MOYEN ÂGE, Précédée d’une notice sur la vie et les ouvrages de Gans

CADRÈS (Émile)

LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COMMERCIAL, Suivi d’un commentaire du contrat de commission

BAUDOT (J.-F.)

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