Livres anciens

DAVID (Éric)

MERCENAIRES ET VOLONTAIRES INTERNATIONAUX EN DROIT DES GENS, Centre de droit international de l?Institut de sociologie de l?U...

MERCENAIRES ET VOLONTAIRES INTERNATIONAUX EN DROIT DES GENS, Centre de droit international de l’Institut de sociologie de l’Université Libre de...

[Mélanges Marty]

MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury

HÉMARD (Jean), TERRÉ (François) et MABILAT (Pierre)

SOCIÉTÉS COMMERCIALES, t. III [seul] : Valeurs mobilières. Comptes sociaux. Filiales et participations. Nullités. Fusion et s...

SOCIÉTÉS COMMERCIALES, t. III [seul] : Valeurs mobilières. Comptes sociaux. Filiales et participations. Nullités. Fusion et scission. Liquidation....

KAHN-FREUND (Otto)

SELECTED WRITINGS

[Mélanges Marty]

MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury

[Collectif]

LA NON-DISCRIMINATION EN MATIÈRE DE POLLUTION TRANSFRONTIÈRE, Documents principaux de l’OCDE

[Colloque]

VINGT ANS D?APPLICATION DE LA CONSTITUTION DE 1958 : LE DOMAINE DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT, L?application des articles 34 et 3...

VINGT ANS D’APPLICATION DE LA CONSTITUTION DE 1958 : LE DOMAINE DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT, L’application des articles 34 et 37 de la constitution...

CARBONNIER (Jean)

SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. Thémis Droit

GAVALDA (Christian) et alii

LA SOUS-TRAITANCE DE MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE SERVICES, Recherches Panthéon-Sorbonne Université Paris I, Série : Sc. jur., Dr...

LA SOUS-TRAITANCE DE MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE SERVICES, Recherches Panthéon-Sorbonne Université Paris I, Série : Sc. jur., Droit des affaires

PALANCHON (Alain), JOVENIAUX (Alain)

L’ÉTUDE D’IMPACT EN FRANCE : ÉLÉMENTS DE PATHOLOGIE

LALUMIÈRE (Pierre)

LES FINANCES PUBLIQUES, coll. U

[Mélanges Marty]

MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury

PONTIER (Jean-Marie)

L?ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La répartition des compétences, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit public, t. C...

L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La répartition des compétences, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit public, t. CXXVII

VASSEUR (Michel)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU BANQUIER DISPENSATEUR DE CRÉDIT, 3e éd. complétée

DAGOT (Michel)

L’INDIVISION, (Commentaire de la loi du 31 décembre 1976)

[Colloque]

LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Hautes Études Médiévales et Modernes, n° 32

[Colloque]

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET LE JUGE ADMINISTRATIF, Inst. français des sc. adm., colloque du 5 mars 1977, Cahier de l’IFSA n...

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET LE JUGE ADMINISTRATIF, Inst. français des sc. adm., colloque du 5 mars 1977, Cahier de l’IFSA n° 16

[Colloque]

VINGT ANS D’APPLICATION DE LA CONSTITUTION DE 1958 : LE DOMAINE DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT, L’application des articles 34 et 3...

VINGT ANS D’APPLICATION DE LA CONSTITUTION DE 1958 : LE DOMAINE DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT, L’application des articles 34 et 37 de la constitution...

PLANTEY (Alain)

RÉFORMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE, Complément et mise à jour du Traité Pratique de la Fonction Publique

MENG (Jean-Phillipe)

URBANISME ET SUPERPOSITION DES PROPRIÉTÉS PUBLIQUES ET PRIVÉES, Inventaire des solutions théoriques et des applications dans ...

URBANISME ET SUPERPOSITION DES PROPRIÉTÉS PUBLIQUES ET PRIVÉES, Inventaire des solutions théoriques et des applications dans les ensembles...

FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que sais-je ?

DEBBASCH (Charles), DAUDET (Yves) et alii

LEXIQUE DE TERMES POLITIQUES, 2e éd.

GRUBER-MAGITOT (Stéphane)

L?ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D?UN OBJET AFFECTÉ PAR UN VICE CACHÉ en droit anglais et en droit français, Préf...

L’ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D’UN OBJET AFFECTÉ PAR UN VICE CACHÉ en droit anglais et en droit français, Préface de Denis Tallon,...