Livres anciens

CHABAS (François)

RESPONSABILITÉ CIVILE ET RESPONSABILITÉ PÉNALE

ROCHÈRE (Jacqueline Dutheil de la)

L’ÉTAT ET LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA CÔTE D’IVOIRE, Annales de l’Université d’Abidjan, 1975 - Série A (Droit) - vol. 4

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV

[Colloque]

L?ACTIVITÉ INVENTIVE ET L?ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VER...

L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT...

BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)

UN THÉORICIEN DE LA PUISSANCE PUBLIQUE : Charles Loyseau (1564-1627), Thèse, Université de Droit, d?Économie et de Sciences s...

UN THÉORICIEN DE LA PUISSANCE PUBLIQUE : Charles Loyseau (1564-1627), Thèse, Université de Droit, d’Économie et de Sciences sociales de Paris

[Collectif]

L?IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d?étude d?une imposition généralisée des plus-values, Président : Albe...

L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d’étude d’une imposition généralisée des plus-values, Président : Albert Monguilan,...

MALAURIE (Philippe)

LES RESTITUTIONS EN DROIT CIVIL, Cours de Doctorat Paris II 1974-1975, Cours de droit civil rédigé d?après les notes et avec ...

LES RESTITUTIONS EN DROIT CIVIL, Cours de Doctorat Paris II 1974-1975, Cours de droit civil rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de...

POHER (Alain)

POUR CONNAÎTRE LE SÉNAT, Préface de M. Alain Poher Président du Sénat

HOMONT (André)

L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE

GILLI (Jean-Paul)

REDÉFINIR LE DROIT DE PROPRIÉTÉ

WIENER (Céline)

VERS UNE CODIFICATION DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, Étude de science administrative comparée, Préface de Raymond Odent, col...

VERS UNE CODIFICATION DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, Étude de science administrative comparée, Préface de Raymond Odent, coll. Travaux et...

DEBRÉ (Jean-Louis)

LA CONSTITUTION DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Avec la collaboration de Jean-Pierre Boivin, Préface de Michel Debré

LAMARQUE (Jean)

LE DROIT CONTRE LE BRUIT

AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii

DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. VI : Contrats civils divers ? Quasi-contrats ? Responsabilité civile, par André Ponsard et Noël Deje...

DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. VI : Contrats civils divers – Quasi-contrats – Responsabilité civile, par André Ponsard et Noël Dejean de la Bâtie, 7e éd.

DREYFUS (François-Georges)

HISTOIRE DES GAUCHES EN FRANCE (1940 - 1974)

SAYAG (Alain), TERRÉ (François)

CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octob...

CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octobre 1975), coll. des...

[Colloque]

Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L?ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (...

Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque...

LAMARQUE (Jean)

LE DROIT CONTRE LE BRUIT

DEBBASCH (Charles)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, coll. Précis Dalloz

[Colloque]

LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l?U.E.R. de droit des affa...

LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l’U.E.R. de droit des affaires de l’Université...

[É.N.A.]

ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Française. 1975

RIVERO (Jean)

DROIT ADMINISTRATIF, 7e éd., coll. Précis Dalloz

FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)

LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Droit Public