Livres anciens

PASQUIER (Alex)

LA RÉFORME DU DIVORCE ET DE LA SÉPARATION DE CORPS

MICHEL (Étienne-Désiré)

LES JETONS DE PRÉSENCE ET LEUR RÉGIME FISCAL

PRÉAU (Gaston) et RIFFARD (Pierre)

LES DÉLAIS DE PRÉAVIS EN MATIÈRE DE CONGÉDIEMENT D’EMPLOYÉS & D’OUVRIERS, Préface de MM. Albert Buisson & Georges Maus, 4e éd.

RAYNAUD (Paul) & TARDIEU (André)

LE PLAN YOUNG, Discours prononcés à la Chambre des Députés, le 28 Mars 1930 et au Sénat, le 5 Avril 1930 et par à la Chambre ...

LE PLAN YOUNG, Discours prononcés à la Chambre des Députés, le 28 Mars 1930 et au Sénat, le 5 Avril 1930 et par à la Chambre des Députés, le 29...

SOME STIRRING RELICS OF ENGLISH HISTORY :- Lady Jane Grey announces her accession to the Throne of England (1553)- Sir Phil...

SOME STIRRING RELICS OF ENGLISH HISTORY :- Lady Jane Grey announces her accession to the Throne of England (1553)- Sir Philip Sidney’s last letter...

[Conseil constitutionnel]

CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉNATEURS, Table analytique des décisions de 1958 à 1978

BERLIA (Georges)

QUELQUES RÉFLEXIONS SUR LA « LOI DEBRÉ », Cercle d’Études et d’Action laïques de l’enseignement supérieur

COHENDY (Georges)

LA REPRISE FACULTATIVE DU FONDS PAR L’ASSOCIÉ SURVIVANT SUR LES BASES DU DERNIER INVENTAIRE ET LA RESCISION POUR LÉSION

GROS (M.) & CURA (M.)

CODE PRATIQUE DU CODE DE JUSTICE MILITAIRE, Loi du 9 mars 1928

ROUÉ (Paul)

MON FORMULAIRE, Manuel des Actuaires - 500 Modèles d?Actes sous-seing privé avec explications et notions de Droit usuel prati...

MON FORMULAIRE, Manuel des Actuaires - 500 Modèles d’Actes sous-seing privé avec explications et notions de Droit usuel pratique - Tarif...

XVI-XVIIIe siècles

MALAFOSSE (Jehan de)

L’ÉPANAGOGÈ, Extrait du Dictionnaire de Droit Canonique

MONTANIER (Jean-Claude)

PROPOSITIONS POUR UNE INTERPRÉTATION NOUVELLE DE L’ARTICLE 217 DU CODE CIVIL, Univ. des Sc. Soc. de Grenoble

REULOS (Alexandre)

CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR - LOCAUX D?HABITATION - LOCAUX PROFESSIONNELS - RÉVISION DES BAUX DE LONGUE...

CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR - LOCAUX D’HABITATION - LOCAUX PROFESSIONNELS - RÉVISION DES BAUX DE LONGUE DURÉE - PROPRIÉTÉ...

XVI-XVIIIe siècles

BONALD (Vicomte de)

THÉORIE DU POUVOIR POLITIQUE ET RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE DÉMONTRÉE PAR LE RAISONNEMENT ET PAR L?HISTOIRE SUIVIE DE LA...

THÉORIE DU POUVOIR POLITIQUE ET RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE DÉMONTRÉE PAR LE RAISONNEMENT ET PAR L’HISTOIRE SUIVIE DE LA THÉORIE DE...

SERRES (Claude)

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L?ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, & aux nouv...

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles...

TRIPIER (Louis)

LE DROIT mis en pratique, nouveau formulaire, des actes sous seing privé précédé des règles générales sur la formation et les...

LE DROIT mis en pratique, nouveau formulaire, des actes sous seing privé précédé des règles générales sur la formation et les effets des contrats...

PALOU (R.)

LE CHÈQUE, connaître ses lois, savoir l’utiliser, GUIDE PRATIQUE des éts bancaires et de leur clientèle

PINTO (Roger)

À PROPOS D’UNE TRADUCTION RÉCENTE DES OEUVRES DE HAN FEI-TSEU, PRINCE DES LÉGISTES

Répertoires et Revues

LEMASURIER (Jeanne)

VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D?INFORMER AU DROIT D?ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET ...

VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D’INFORMER AU DROIT D’ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE...

MULLER (Michèle)

DROIT CIVIL, Capacité en droit 1ère année